SIDEN-SIAN (SIDEN-SIAN)

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Accords d’entreprise


31/03/2026
Egalité professionnelle femmes hommes

13/01/2026
Avenant n°1 du compte epargne temps

13/01/2026
Télétravail/travail nomade

28/10/2025
Nao 2025

09/09/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024

11/12/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif à la mise en place du cse

07/08/2023
Accord sur le recours aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique des membres du cse du siden sian noréade eau et noréade assainissement

17/04/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023

12/12/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail et du travail nomade

22/08/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022

11/04/2022
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise

23/08/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021

22/09/2020
Négociations annuelles obligatoires 2018-2019-2020

27/04/2020
Accord sur le dialogue social et la mise en place du comité social et economique

16/03/2020
Accord d'adaptation anticipé valant accord d'entreprise du siden sian

16/03/2020
Accord d'adaptation anticipé valant accord egalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise

16/03/2020
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du comité economique et social du siden sian noréade eau et noréade assainissement

Marques déposées

Noréade Les Régies du SIDEN-SIAN
Noréade Les Régies du SIDEN-SIAN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4980810
Enregistrée le : 27/07/2023
Expire le : 27/07/2023
Classes : 7, 11, 35, 37, 39, 40, 42
TRUFF'EAU
TRUFF'EAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4965295
Enregistrée le : 30/05/2023
Expire le : 30/05/2023
Classes : 35, 41
PICASS'EAU
PICASS'EAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4965290
Enregistrée le : 30/05/2023
Expire le : 30/05/2023
Classes : 35, 41
RIMB'EAU
RIMB'EAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4965286
Enregistrée le : 30/05/2023
Expire le : 30/05/2023
Classes : 35, 41
MAESTR’EAU
MAESTR’EAU
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4965293
Enregistrée le : 30/05/2023
Expire le : 30/05/2023
Classes : 35, 41