COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS

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18/03/2024
Avenant 1 à l'accord unique d'adaptation aua

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LE JEU DE PAUME
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4082279
Enregistrée le : 02/04/2014
Expire le : 02/04/2014
Classes : 35, 41, 42
AGGLOPOLYS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4064032
Enregistrée le : 28/01/2014
Expire le : 28/01/2014
Classes : 35, 37, 39, 40, 41, 42, 43