CC HAUTE MAURIENNE VANOISE (CCHMV)
9 PLACE SOMMEILLER - 73500 MODANE
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Marques déposées
HMB BESSANS HAUTE MAURIENNE VANOISE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5192743
Enregistrée le :
23/10/2025
Expire le :
23/10/2025
Classes :
16,
18,
21,
25,
28,
30,
35,
38,
39,
41,
43
HMV Val Cenis HAUTE MAURIENNE VANOISE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5192747
Enregistrée le :
23/10/2025
Expire le :
23/10/2025
Classes :
16,
18,
21,
25,
28,
30,
35,
38,
39,
41,
43
HMV La Norma HAUTE MAURIENNE VANOISE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5192745
Enregistrée le :
23/10/2025
Expire le :
23/10/2025
Classes :
16,
18,
21,
25,
28,
30,
35,
38,
39,
41,
43
HMV AUSSOIS HAUTE MAURIENNE VANOISE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5192742
Enregistrée le :
23/10/2025
Expire le :
23/10/2025
Classes :
16,
18,
21,
25,
28,
30,
35,
38,
39,
41,
43
HMV Valfrejus HAUTE MAURIENNE VANOISE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5192746
Enregistrée le :
23/10/2025
Expire le :
23/10/2025
Classes :
16,
18,
21,
25,
28,
30,
35,
38,
39,
41,
43
HMV Bonneval-sur-Arc HAUTE MAURIENNE VANOISE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5192744
Enregistrée le :
23/10/2025
Expire le :
23/10/2025
Classes :
16,
18,
21,
25,
28,
30,
35,
38,
39,
41,
43
Haute Maurienne Vanoise Amoureux d'ici ! SAVOIE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5192749
Enregistrée le :
23/10/2025
Expire le :
23/10/2025
Classes :
16,
18,
21,
25,
28,
30,
35,
38,
39,
41,
43
HMV Haute Maurienne Vanoise VALFREJUS LA NORMA AUSSOIS VAL CENIS BESSANS BONNEVAL SUR ARC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5192748
Enregistrée le :
23/10/2025
Expire le :
23/10/2025
Classes :
16,
18,
21,
25,
28,
30,
35,
38,
39,
41,
43
le chemin du petit bonheur
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4995320
Enregistrée le :
02/10/2023
Expire le :
02/10/2023
Classes :
16,
19,
28,
35,
41
le chemin du petit bonheur
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4863283
Enregistrée le :
20/04/2022
Expire le :
20/04/2022
Classes :
16,
19,
28,
35,
41