COMMUNE DE BAVANS
1 RUE DES FLEURS - 25550 BAVANS
03 81 96 26 21
mairie.bavans@bavans.fr
Informations légales et juridiques
RCS
BELFORT 212500482
SIREN
212500482
SIRET
21250048200014
N° TVA
FR95212500482
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Capital social
NC
Date de création
01/01/1978
Clôture exercice
NC
Taille entreprise
PME
Code APE
8411Z
Type d'activité
Administration publique générale
Demande extrait Kbis
Disponible
À propos de COMMUNE DE BAVANS
COMMUNE DE BAVANS correspond à la dénomination Commune et commune nouvelle ; son historique juridique commence en 1978.
À BAVANS (25550), COMMUNE DE BAVANS développe une activité décrite comme « administration publique générale » ; le code 8411Z en cadre la lecture administrative.
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Questions fréquentes
Quel repère NAF/APE identifie COMMUNE DE BAVANS ?
COMMUNE DE BAVANS présente le code NAF/APE 8411Z dans les bases consultables.