BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME

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Actes publiés

08/01/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
03/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
03/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/11/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
19/12/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/07/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
08/04/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/10/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
10/05/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
06/11/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/01/2018
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
24/11/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/02/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales

17/03/2026
Modifications et mutations diverses
13/06/2024
Modifications et mutations diverses
29/12/2022
Modifications et mutations diverses
15/07/2022
Modifications et mutations diverses
15/04/2021
Modifications et mutations diverses
15/10/2020
Modifications et mutations diverses
16/05/2019
Modifications et mutations diverses
15/11/2018
Modifications et mutations diverses
01/02/2018
Modifications et mutations diverses
01/12/2017
Modifications et mutations diverses
05/05/2017
Modifications et mutations diverses
25/02/2015
Modifications et mutations diverses
04/03/2009
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

31/03/2026
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 18/12/2020 sur le régime de protection sociale complémentaire prévoyance
20/01/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 8 février 2023 sur le télétravail
20/01/2026
Avenant 7 à l'accord du 24/06/2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels, et les congés exceptionnels
20/01/2026
Avenant n° 6 a l'accord d'entreprise du 22 juin 2011 sur la politique de remuneration directe et la creation d'une commission partitaire interne
23/12/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 15/12/2015 sur le régime de protection sociale complémentaire
23/12/2025
Accord d'entreprise sur la classification des emplois et sur les barèmes de rémunération de base
16/12/2025
Accord d'entreprise sur la nao 2026
10/02/2025
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise du 15 décembre 2015 sur le régime de protection sociale complémentaire santé
17/01/2025
Accord d'entreprise sur la nao 2025
15/07/2024
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 24 juin 2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels
24/06/2024
Accord d'entreprise sur la nao 2024
17/06/2024
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise du 22 juin 2011 sur la politique de rémunération directe et la création d’une commission partitaire interne
10/06/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 25/10/2012 sur les titres restaurant et le temps de déplacement dans le cadre de la formation professionnelle
29/04/2024
Accord d'entreprise sur le télétravail
18/12/2023
Accord d'entreprise sur la nao 2023
12/12/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
12/12/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 15/12/2015 sur le régime de protection sociale complémentaire santé
28/11/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 18/12/2020 sur le régime de protection sociale complémentaire prévoyance
25/04/2022
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise du 24/06/2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels
11/04/2022
Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 17/10/2011 sur les astreintes
14/03/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 15/12/2015 sur le régime de protection sociale complémentaire santé
08/02/2021
Accord d'entreprise sur le régime de protection sociale complémentaire prévoyance
31/01/2020
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 24/06/2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels
28/05/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 17/10/2011 sur les astreintes
28/05/2019
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 22/06/2011 sur la politique de rémunération directe et la création d'une commission paritaire interne

Marques déposées

BAIE DE SOMME HABITAT
BAIE DE SOMME HABITAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4476903
Enregistrée le : 03/08/2018
Expire le : 03/08/2018
Classes : 35, 36
NC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4476904
Enregistrée le : 03/08/2018
Expire le : 03/08/2018
Classes : 35, 36