HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH (OPDH92)

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45 RUE PAUL VAILLANT-COUTURIER - 92300 LEVALLOIS-PERRET

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Actes publiés

10/09/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/03/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/12/2021
18/12/2020
- Nomination(s) d'administrateur(s)
02/05/2019
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/03/2019
- Nomination(s) de membre(s)
23/11/2017
- avec les sociétés 'L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'ANTONY 'ANTONY HABITAT'' et 'LA SOCIETE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT'
- avec les sociétés L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'ANTONY ANTONY HABITAT et LA SOCIETE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT
- avec les sociétés "L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D'ANTONY "ANTONY HABITAT"" et "LA SOCIETE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT"
22/02/2017
- Changement(s) de membre(s)
22/02/2017
20/09/2016
- Fusion définitive
- DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
06/11/2015
02/01/2012
- Divers
02/01/2012
- Divers
19/12/2008
- COMPTE RENDU DE LA REUNION DU C.A.

Annonces légales

23/09/2025
Modifications et mutations diverses
28/03/2023
Modifications et mutations diverses
12/12/2021
Modifications et mutations diverses
22/12/2020
Modifications et mutations diverses
22/12/2020
Modifications et mutations diverses
05/05/2019
Modifications et mutations diverses
28/03/2019
Modifications et mutations diverses
30/11/2017
Vente d'établissements
26/02/2017
Modifications et mutations diverses
26/02/2017
Modifications et mutations diverses
15/11/2015
Modifications et mutations diverses
25/04/2013
Modifications et mutations diverses
21/11/2012
Modifications et mutations diverses
11/01/2012
Modifications et mutations diverses
11/01/2012
Modifications et mutations diverses
26/05/2009
Modifications et mutations diverses
02/07/2008
Créations d'établissements

Accords d’entreprise

03/02/2026
Accord sur les conditions de recours et de mise en œuvre du télétravail au sein de hauts-de-seine habitat - oph
13/01/2026
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur le régime de garanties collectives relatif aux risques incapacité, invalidité et décès en faveur de l'ensemble du personnel
06/01/2026
Avenant à l'accord collectif d'entreprise portant sur le régime de garanties collectives relatif au remboursement des frais de santé en faveur de l'ensemble du personnel
09/12/2025
Protocole d’accord sur les negociations annuelles obligatoires pour l’annee 2025
09/12/2025
Accord d’entreprise classification des emplois
09/10/2023
Avenant n°1 de l’accord collectif relatif au comité social et economique et à son fonctionnement
01/08/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif aux astreintes
06/06/2022
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022
24/01/2022
Accord de transition relatif à l'intégration des collaborateurs de la direction de proximité de châtenay-malabry de hauts-de -seine habitat au sein de hauts-de-bièvre habitat
19/05/2021
Avenant n° 2 à l'accord collectif sur les astreintes du 28 mars 2012
21/10/2020
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoire pour l'année 2020
14/09/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord sur le télétravail au sein de hauts-de-seine habitat du 25 février 2020
06/05/2020
Accord collectif relatif au télétravail
25/02/2020
Accord collectif sur la classification des emplois et le barème des rémunérations
04/06/2019
Avenant portant révision de l'accord sur les modalités d'exercice du droit syndical à hauts-de-seine habitat oph du 23 mars 2016
28/05/2019
Avenant portant révision de l'accord collectif du 13 juillet 2018 relatif à la réduction des mandats en cours, au périmètre de mise en place du comité social et economique et à son fonctionnement
22/11/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur le régime de garanties collectives relatif aux risques incapacité, invalidité et décès en faveur de l'ensemble du personnel
22/11/2018
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018
07/11/2018
Accord collectif d'entreprsie du personnel des résidences seniors
25/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections professionnelles
07/08/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction des mandats en cours, au périmètre de mise en place du comité social et économique et à son fonctionnement

Marques déposées

HAUTS-DE-SEINE HABITAT – OPH
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4067313
Enregistrée le : 06/02/2014
Expire le : 06/02/2014
Classes : 6, 9, 14, 16, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43
HAUTS-DE-SEINE HABITAT
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4067336
Enregistrée le : 06/02/2014
Expire le : 06/02/2014
Classes : 16, 39, 43
HAUTS-DE-SEINE HABITAT
HAUTS-DE-SEINE HABITAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4067337
Enregistrée le : 06/02/2014
Expire le : 06/02/2014
Classes : 6, 9, 14, 16, 19, 38, 39, 41, 43