POUSTOUSOL

ROUTE DE MARSEILLE - 26200 MONTELIMAR

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02/12/1996

Annonces légales

25/09/2015
Jugement
04/12/2014
Jugement
04/09/2009
Jugement
14/08/2008
Jugement

Procédures collectives

07/09/2015
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
18/11/2014
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
04/03/2009
Dépôt de l'état des créances
19/06/2008
Autres jugements et ordonnances

Marques déposées

RACINEO
RACINEO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3507271
Enregistrée le : 14/06/2007
Expire le : 14/06/2007
Classes : 31
SUMMER CHARM
SUMMER CHARM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3160401
Enregistrée le : 16/04/2002
Expire le : 16/04/2002
Classes : 31
FORTI'FRUIT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3112556
Enregistrée le : 16/07/2001
Expire le : 16/07/2001
Classes : 31
PLANT OMBRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99811304
Enregistrée le : 06/09/1999
Expire le : 06/09/1999
Classes : 0, 16, 21, 31
GRIMPLANTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99811305
Enregistrée le : 06/09/1999
Expire le : 06/09/1999
Classes : 0, 16, 21, 31
LES FRUITIERS DES BALCONS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97683000
Enregistrée le : 11/06/1997
Expire le : 11/06/1997
Classes : 31
POUSTOUSOL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96658002
Enregistrée le : 24/12/1996
Expire le : 24/12/1996
Classes : 0, 16, 21, 31
FRUITAINER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1591624
Enregistrée le : 07/05/1990
Expire le : 07/05/1990
Classes : 31