CHEMINEES DE LA CHENAIE (CDLC)

ZONE D'EMLOI LA BRACONNE - 16600 MORNAC

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Actes publiés

11/08/1999

- NOMINATION DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

- NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

- DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)

- NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

- DEMISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

25/09/1998

- Réduction du capital social

- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 18/06/1998 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

25/09/1998

- LETTRE DE NOMINATION 16/03/1998 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT

24/02/1998

- Augmentation du capital social

- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 22/12/1997 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

29/12/1997

- NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

02/12/1997

- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 14/10/1996

06/09/1996

- Modifications relatives au conseil d'administration

- NOMINATION DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

- NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL

06/09/1996

- LETTRE DE NOMINATION 08/02/1996 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

06/09/1996

- LETTRE DE NOMINATION 10/07/1996 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

05/09/1996

- Modifications relatives au conseil d'administration

22/08/1994

26/04/1994

16/11/1993

15/11/1993

Marques déposées

GENERATHERM

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR97681389

Enregistrée le : 06/06/1997

Expire le : 06/06/1997

Classes : 0, 6, 11, 19

ATREFONTE

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR93497046

Enregistrée le : 13/12/1993

Expire le : 13/12/1993

Classes : 11

CHEMINEES DE LA CHENAIE

Statut : Marque revoquée

Numéro : FR93491945

Enregistrée le : 08/11/1993

Expire le : 08/11/1993

Classes : 0, 11, 19, 37