OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOIR ET CHER (O.P.H.)

18 AVENUE DE L'EUROPE - 41000 BLOIS
02 54 52 29 00
contact@tdlh.fr

Documents gratuits

Documents premium

Actes publiés

22/07/2024
18/01/2024
16/11/2023
16/11/2023
16/11/2023
20/09/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
20/09/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
20/09/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
22/04/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/01/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/11/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/11/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/11/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/11/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/11/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/08/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/08/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/08/2016
17/08/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/08/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/09/2012
- Changement de président du conseil d'administration
04/09/2012
- Changement de président du conseil d'administration
20/10/2009
- Changement de directeur général
20/10/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/07/2008
- Nom commercial
- Changement de dénomination en celle de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT

Annonces légales

01/08/2024
Modifications et mutations diverses
25/01/2024
Modifications et mutations diverses
29/09/2022
Modifications et mutations diverses
29/09/2022
Modifications et mutations diverses
29/09/2022
Modifications et mutations diverses
29/04/2021
Modifications et mutations diverses
12/01/2021
Modifications et mutations diverses
19/11/2019
Modifications et mutations diverses
19/11/2019
Modifications et mutations diverses
19/11/2019
Modifications et mutations diverses
19/11/2019
Modifications et mutations diverses
19/11/2019
Modifications et mutations diverses
26/08/2016
Modifications et mutations diverses
26/08/2016
Modifications et mutations diverses
26/08/2016
Modifications et mutations diverses
26/08/2016
Modifications et mutations diverses
26/08/2016
Modifications et mutations diverses
20/09/2012
Modifications et mutations diverses
13/11/2009
Modifications et mutations diverses
13/11/2009
Modifications et mutations diverses
12/08/2008
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

27/01/2026
Accord d'entreprise relatif à la classification des emplois
27/01/2026
Négociation annuelle obligatoire 2026
01/07/2025
Avenant n° 15 à l'accord d'entreprise de terres de loire habitat
13/05/2025
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
10/03/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
17/02/2025
Accord collectif négociation annuelle obligatoire année 2024
07/10/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise renouvelant un régime collectif et obligatoire de remboursement de frais médicaux à tdlh
07/10/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps de tdlh
29/01/2024
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
29/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à tdlh
29/01/2024
Accord collectif renouvelant un régme collectif et obligatoire de remboursement de frais médicaux à tdlh
29/01/2024
Négociation annuelle obligatoire année 2023
29/01/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail à terres de loire habitat
23/10/2023
Négociation annuelle obligatoire année 2019
13/03/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le fonctionnement du comité social et economique
30/01/2023
Accord collectif d'entreprise instituant un système de garanties collectives de prévoyance
30/01/2023
Avenant n°14 à l'accord collectif d'entreprise de terres de loire habitat
30/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au renouvellement du régime de retraite supplémentaire au bénéfice de l'ensemble des salariés de terres de loire habitat
30/01/2023
Négociation annuelle obligatoire - année 2022
27/06/2022
Avenant n°4 à l'accord collectif d'entreprise sur la classification des emplois et aux rémunérations de base à terres de loire habitat
07/02/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail à terres de loire habitat
03/01/2022
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat à l'occasion de la période de pandémie covid-19
03/01/2022
Accord négociation annuelle obligatoire année 2021
20/12/2021
Avenant n°13 à l'accord collectif d'entreprise de terres de loire habitat
06/09/2021
Avenant n° 3 à l'accord collectif d'entreprise sur la classification des emplois et aux rémunérations de base à tdlh

Marques déposées

Terres de Loire Habitat
Terres de Loire Habitat
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3536245
Enregistrée le : 29/10/2007
Expire le : 29/10/2007
Classes : 36