BREST METROPOLE HABITAT (OPH)

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Actes publiés

08/07/2025
- L’ampliation* de la décision de l’ordre professionnel, en copie. *Copie authentifiée d’un acte notarié ou administratif.
08/07/2025
- L’ampliation* de la décision de l’ordre professionnel, en copie. *Copie authentifiée d’un acte notarié ou administratif.
08/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
13/06/2025
- L’ampliation* de la décision de l’ordre professionnel, en copie. *Copie authentifiée d’un acte notarié ou administratif.
13/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
13/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/06/2025
- L’ampliation* de la décision de l’ordre professionnel, en copie. *Copie authentifiée d’un acte notarié ou administratif.
14/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
14/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
31/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
31/12/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/10/2023
29/08/2023
19/09/2022
- Démission de Catherine CREACH.Nomination de Charles AUVET.
- Démission de Mathilde MAILLARD.Nomination de Eric GUELLEC.
- Démission de Véronique BOURBIGOT.Nomination de Gaëlle MONOT.
06/09/2022
- Démission(s) d'administrateur(s)

Annonces légales

16/09/2025
Modifications et mutations diverses
17/06/2025
Modifications et mutations diverses
08/04/2025
Modifications et mutations diverses
11/02/2025
Modifications et mutations diverses
03/01/2025
Modifications et mutations diverses
17/10/2023
Modifications et mutations diverses
10/10/2023
Modifications et mutations diverses
05/09/2023
Modifications et mutations diverses
05/10/2022
Modifications et mutations diverses
13/09/2022
Modifications et mutations diverses
15/12/2020
Modifications et mutations diverses
25/09/2020
Modifications et mutations diverses
02/01/2020
Modifications et mutations diverses
26/12/2019
Modifications et mutations diverses
10/05/2019
Modifications et mutations diverses
27/02/2019
Modifications et mutations diverses
14/09/2018
Modifications et mutations diverses
14/09/2018
Modifications et mutations diverses
24/12/2017
Modifications et mutations diverses
18/03/2015
Modifications et mutations diverses
09/10/2014
Modifications et mutations diverses
28/08/2013
Modifications et mutations diverses
23/01/2013
Modifications et mutations diverses
23/01/2013
Modifications et mutations diverses
16/06/2011
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

27/01/2026
Accord de méthode portant sur le contenu et les modalités de la négociation annuelle obligatoire
28/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle classification de la ccn des organismes publics et coopératifs de l'habitat social
08/04/2025
Un accord de methode portant sur la mise en oeuvre de la nouvelle classification de la convention collective des oph
10/03/2025
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de la prime de partage de la valeur
17/02/2025
Nao annee 2025
22/10/2024
Accord de méthode portant sur le contenu et les modalités de la négociation annuelle obligatoire
15/01/2024
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail - année 2024 - procès-verbal d'accord
10/01/2024
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé pour les oph
10/01/2024
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
17/07/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
20/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2027
13/02/2023
Accord de mise en place du comite social et economique
06/02/2023
Nao 2023 sur les salaires et le temps de travail - proces verbal d'accord
23/01/2023
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de la prime de partage de la valeur
04/07/2022
Un accord d'entreprise relatif au télétravail
09/05/2022
Un accord de méthode portant sur le contenu et les modalités de la négociation d'un accord télétravail
21/02/2022
Une négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail - année 2022
10/01/2022
Un accord de méthode portant sur le contenu et les modalités de la négociation annuelle obligatoire
20/12/2021
Un accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
11/02/2021
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail
22/09/2020
Un accord à durée déterminée sur le télétravail
22/09/2020
Un accord de négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail année 2020
28/04/2020
Accord collectif d'entreprise bmh instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé pour les oph
28/04/2020
Accord collectif d'entreprise bmh instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais santé pour les fpt
28/04/2020
Accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"

Marques déposées

Ponant Cornouaille HABITAT BÂTIR ENSEMBLE SOCIETE DE COORDINATION
Ponant Cornouaille HABITAT BÂTIR ENSEMBLE SOCIETE DE COORDINATION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5125250
Enregistrée le : 27/02/2025
Expire le : 27/02/2025
Classes : 35, 36, 37, 42, 45
TYHA Services et habitats Groupement d'intérêt économique
TYHA Services et habitats Groupement d'intérêt économique
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5086677
Enregistrée le : 01/10/2024
Expire le : 01/10/2024
Classes : 35, 36, 41, 43
Tymmo L'IMMOBILIER NOUVEL AIR
Tymmo L'IMMOBILIER NOUVEL AIR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4485651
Enregistrée le : 25/09/2018
Expire le : 25/09/2018
Classes : 35, 36, 37
BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ?
BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ?
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4322748
Enregistrée le : 16/12/2016
Expire le : 16/12/2016
Classes : 35, 36, 37
TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! JE LOUE DONC J ACHETE
TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! JE LOUE DONC J ACHETE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4298483
Enregistrée le : 12/09/2016
Expire le : 12/09/2016
Classes : 35, 36, 37
TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! LOUER C EST ACHETER
TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! LOUER C EST ACHETER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4221494
Enregistrée le : 29/10/2015
Expire le : 29/10/2015
Classes : 35, 36, 37
ZAP'h
ZAP'h
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4221512
Enregistrée le : 29/10/2015
Expire le : 29/10/2015
Classes : 35, 36, 41
ENJEUX habitat Brest métropole habitat
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4200981
Enregistrée le : 31/07/2015
Expire le : 31/07/2015
Classes : 35, 36, 37
H BREST METROPOLE HABITAT
H BREST METROPOLE HABITAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4165869
Enregistrée le : 18/03/2015
Expire le : 18/03/2015
Classes : 35, 36, 37
H BREST METROPOLE HABITAT
H BREST METROPOLE HABITAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4165905
Enregistrée le : 18/03/2015
Expire le : 18/03/2015
Classes : 35, 36, 37
H BREST METROPOLE HABITAT BMH
H BREST METROPOLE HABITAT BMH
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4165931
Enregistrée le : 18/03/2015
Expire le : 18/03/2015
Classes : 35, 36, 37
H COMME IMMO BREST METROPOLE HABITAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4165895
Enregistrée le : 18/03/2015
Expire le : 18/03/2015
Classes : 35, 36, 37
TYMMO BREST METROPOLE HABITAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4165914
Enregistrée le : 18/03/2015
Expire le : 18/03/2015
Classes : 35, 36, 37
H COMME IMMO BREST METROPOLE HABITAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4165940
Enregistrée le : 18/03/2015
Expire le : 18/03/2015
Classes : 35, 36, 37
BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT
BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3993364
Enregistrée le : 27/03/2013
Expire le : 27/03/2013
Classes : 35, 36, 37