THIBAUT CUSENIER ET BENOIT DOUGE, NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL

28 RUE DE LA REPUBLIQUE - 25000 BESANCON
03 81 82 60 70
cusenier.douge.25003@notaires.fr

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Actes publiés

15/07/2013
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, Notaires associés
13/03/2013
- Cessions de parts sociales sous conditions suspensives par Mr Alban VOURRON à Mr Thinaut CUSENIER
- Cession de parts SCP JOUBERT VOURRON CUSENIER par Mr VOURRON Alban au profit de Mr CUSENIER Thibaut
07/09/2010
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICK JOUBERT THIBAUT CUSENIER ET ALBAN VOURRON NOTAIRES ASSOCIES
- CONSTATATION DE LA REALISATION DES CONDITIONS SUSPENSIVES SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES DU 30 JUILLET 2009
07/09/2010
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICK JOUBERT THIBAUT CUSENIER ET ALBAN VOURRON NOTAIRES ASSOCIES
- CONSTATATION DE LA REALISATION DES CONDITIONS SUSPENSIVES SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES DU 30 JUILLET 2009
07/09/2010
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICK JOUBERT THIBAUT CUSENIER ET ALBAN VOURRON NOTAIRES ASSOCIES
- CONSTATATION DE LA REALISATION DES CONDITIONS SUSPENSIVES SUITE A LA CESSION DE PARTS SOCIALES DU 30 JUILLET 2009
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
07/07/2009
- Cession de parts
- Démission(s) de gérant(s)
- Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSO. SCP TITU. D UN OFFICE NOTARIAL
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
- MODIFICATION DE LA CLAUSE RELATIVE A LA REPARTITION DES BENEFICES
28/08/1995
- Cession de parts Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON, PATRICK Formation de la société
- Cession de parts Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON, PATRICK Formation de la société
- Cession de parts Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON, PATRICK Formation de la société
- OFFICE NOTARIAL Cession de parts Changement de dénomination en celle de PATRICE BOCQUILLON, PATRICK Formation de la société

Annonces légales

11/08/2013
Modifications et mutations diverses
29/03/2013
Modifications et mutations diverses
28/09/2010
Modifications et mutations diverses
28/07/2009
Modifications et mutations diverses