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CTRE NAT CREAT DIFF CULTU CHATEAUVALLON
CTRE NAT CREAT DIFF CULTU CHATEAUVALLON
795 CHEMIN DE CHATEAUVALLON - 83190 OLLIOULES
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Accords d’entreprise
28/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et economique conventionnel
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29/07/2019
Accord de mise en place du comité social et economique conventionnel au sein de châteauvallon
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Marques déposées
Les trente ans du Hip-Hop en France
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3689463
Enregistrée le :
05/11/2009
Expire le :
05/11/2009
Classes :
41
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BACK TO HIP HOP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3296668
Enregistrée le :
07/06/2004
Expire le :
07/06/2004
Classes :
41
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