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Accords d’entreprise


23/12/2025
Accord d'entreprise sur l'autorisation exceptionnelle de télétravail au sein du service administratif et financier du 29 au 31 décembre 2025

09/09/2025
Accord d'entreprise sur l'ouverture du cfa du 1 août au 14 août 2025

27/05/2025
Avenant 2025 à l'accord bdes du 21/12/2019

13/05/2025
Accord d’entreprise du 14 avril 2025 portant sur la négociation salariale - valeur du point

09/09/2024
Accord compte epargne temps

09/09/2024
Accord teletravail

24/06/2024
Accord en faveur de l'emploi des séniors 23 05 24

17/06/2024
Accord d'entreprise sur l'ouverture du cfa du 5 au 16 août 2024

17/06/2024
Accord d’entreprise du 4 juin 2024 portant sur la négociation salariale

29/04/2024
Accord sur l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

15/01/2024
Accord collectif garanties complementaires incapacité invalidité et décès

17/07/2023
Accord d’entreprise du 23 mai 2023 portant sur la négociation salariale - valeur du point

10/04/2023
Accord d'entreprise sur l'ouverture du cfa du 31 juillet au 11 aout 2023

10/04/2023
Avenant 3 accord collectif du 21 12 17 ayant institué le régime complémentaire frais de santé du personnel

13/02/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du cse

29/08/2022
Avenant 2022 à l’accord bdes du 21/12/2019

23/05/2022
Accord d’entreprise du 25 mars 2022 portant sur la négociation salariale - valeur du point

07/02/2022
Avenant 2021 à l'accord de dialogue social 2019

07/02/2022
Accord entreprise sur ouverture du cfa du 01 08 22 au 12 08 22

07/02/2022
Avenant n°2 accord collectif du 21/12/17 ayant institué le régime complémentaire frais de santé à l'ensemble du personnel

13/12/2021
Accord teletravail

13/09/2021
Accord compte epargne temps

13/09/2021
Accord don de congés pour aidants

13/09/2021
Accord d’entreprise du 30 juin 2021 portant sur la négociation salariale

23/03/2021
Accord d'entreprise sur l'ouverture du cfa du 9 au 13 aout 2021

Marques déposées

iA Expérience
iA Expérience
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5054016
Enregistrée le : 13/05/2024
Expire le : 13/05/2024
Classes : 35, 36, 41
iA
iA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5054008
Enregistrée le : 13/05/2024
Expire le : 13/05/2024
Classes : 9, 35, 36, 41