MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE III

6 AVENUE DU PARC BORELY - 13008 MARSEILLE

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Accords d’entreprise

13/05/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux règles de fractionnement des jours de congés payés des salariés de l’ehpad
13/05/2024
Accord collectif d’entreprise relatif au périmètre du comité social économique (cse) au sein de mutuelles du soleil livre iii
13/05/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du cse de mutuelles du soleil livre iii
13/05/2024
Accord collectif d’entreprise relatif au télétravail des salariés de mutuelles du soleil livre iii
30/01/2023
Avenant n°1 accord fonctionnement du cse mds livre iii
31/01/2022
Avenant n°6 à l’accord d’aménagement et de réduction du temps de travail (artt) des salariés des centres optiques, ssiad/esa et clic
31/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance à adhésion obligatoire des salariés des ssiad/esa, clic de mutuelles du soleil livre iii
17/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail des salariés de mutuelles du soleil livre iii
27/12/2021
Avenant n°5 de révision à l'accord collectif relatif à la garantie complémentaire santé des salariés optique de mutuelles du soleil livre iii (mutualité)
27/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion des salariés de mutuelles du soleil livre iii
27/12/2021
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à la garantie complémentaire santé des salariés ssiad/esa clic ehpad mutuelles du soleil livre iii (ccn fehap)
27/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes de mutuelles du soleil livre iii
27/12/2021
Accord collectif d'entreprise de méthode relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires des salariés de mutuelles du soleil livre iii
25/10/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à l’octroi d’une indemnité complémentaire intégrant les nouvelles mesures de reprise d’ancienneté pour les salariés des ssiad et esa de mutuelles du soleil livre iii
04/10/2021
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle au personnel des ssiad et esa de mutuelles du soleil livre iii
02/08/2021
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle au personnel des ssiad et esa de mutuelles du soleil livre iii
02/04/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée du réseau optique de mutuelles du soleil livre iii
24/02/2021
Avenant de révision n°4 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés des centres optiques - mutuelles du soleil livre iii (mutualité)
24/02/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés des ssiad/esa, clic et ehpad - mutuelles du soleil livre iii (ccn fehap)
24/02/2021
Avenant n°5 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail des salariés de mutuelles du soleil livre iii
24/02/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail des salariés de mutuelles du soleil livre iii - centres optiques, ssiad/esa/clic et ehpad.
22/09/2020
Accord relatif à la mise en place du régime de forfait jours au sein de l'ehpad les mélodies de mutuelles du soleil livre iii
16/03/2020
Avenant de révision n°3 de l'accord collectif d'entreprise relatif à la garantie complémentaire santé obligatoire des salariés de mutuelles du soleil livre iii
16/03/2020
Avenant n°1 de l'accord collectif d'entreprise relatif à la prime d'assiduité des salariés de mutuelles du soleil livre iii, optique et audioprothèse
16/09/2019
Accord relatif au fonctionnement du comite social et economique de mutuelles du soleil livre iii (optique et audioprothèse, ssiad, clic et ehpad)

Marques déposées

LE LUNETIER Du sud
LE LUNETIER Du sud
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4876819
Enregistrée le : 14/06/2022
Expire le : 14/06/2022
Classes : 3, 5, 9, 10, 16, 35, 37, 44
LE LUNETIER DU SUD
LE LUNETIER DU SUD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4876815
Enregistrée le : 14/06/2022
Expire le : 14/06/2022
Classes : 3, 5, 9, 10, 16, 35, 37, 44
LE LUNETIER DU SUD
LE LUNETIER DU SUD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4876823
Enregistrée le : 14/06/2022
Expire le : 14/06/2022
Classes : 3, 5, 9, 10, 16, 35, 37, 44
MS Optique
MS Optique
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3598528
Enregistrée le : 12/09/2008
Expire le : 12/09/2008
Classes : 9, 35, 44
Les Mutuelles du Soleil Optique
Les Mutuelles du Soleil Optique
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3598529
Enregistrée le : 12/09/2008
Expire le : 12/09/2008
Classes : 9, 35, 44