FONDATION LENVAL NICE

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Accords d’entreprise

29/04/2025
Accord collectif sur les modalités d'habillage et déshabillage au sein de la fondation lenval
29/04/2025
Accord procès-verbal établi à l'issue de la négocition annuelle obligatoire 2025
29/04/2025
Accord collectif sur le télétravail au sein de la fondation lenval
22/10/2024
Accord relatif aux modalites d'attribution de la prime decentralisee 2024
29/01/2024
Accord d'entreprise relatif a l'organisation et a l'amenagement du temps de travail au sein de la fondation lenval
22/01/2024
Accord d'entreprise relatif au compte epargne temps (cet) au sein de la fondation lenval
18/12/2023
Avenant n°3 portant révision de l'accord du 30/10/2013 instituant un régime collectif et obligatoire des frais de santé
04/12/2023
Accord relatif aux modalites d'attribution de la prime decentralisee 2023
29/05/2023
Accord d'entreprise relatif à une revalorisation de la majoration des heures complémentaires et supplémentaires
10/04/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
31/01/2022
Accord pour une revalorisation catégorielle des infirmières en pratiques avancées
31/01/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
31/01/2022
Avenant a l'accord pour une revalorisation catégorielle des manipulateurs radio du 19/11/2019
31/01/2022
Accord pour l'amélioration de l'attractivité des métiers de l'établissement eeap henri germain
19/07/2021
Accord relatif aux modalités d’attribution de la prime décentralisée pour l'année 2021
12/07/2021
Accord pour la sécurisation du dispositif segur 1
12/07/2021
Accords relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel médical
29/05/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2020
29/05/2020
Accord pour la mise en place des contreparties dans le cadre des séjours thérapeutiques
29/05/2020
Accord pour la valorisation des postes de faisant fonction de cadre de santé
30/04/2020
Accord pour une revalorisation categorielle des manipulateurs radio
29/04/2020
Accord relatif a la mise en place d'un dispositif de parcours professionnel pour les fonctions administratives
29/07/2019
Accord d'entreprise relatif a la mise en place du vote electronique
09/05/2019
Accord d'entreprise relatif a la representation du personnel au sein de la fondation lenval
27/02/2018
Accord portant sur les modalites de compesation du travail de nuit

Marques déposées

FONDATION LENVAL
FONDATION LENVAL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4899458
Enregistrée le : 21/09/2022
Expire le : 21/09/2022
Classes : 36, 41, 44
TROTTINATHON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3079115
Enregistrée le : 22/01/2001
Expire le : 22/01/2001
Classes : 0, 28, 41