Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salaries de l'entreprise adaptee
12/08/2024
Un accord relatif a la gestion previsionnelle des emplois et des competences integrant la dimension gestion des emplois et parcours professionnels
05/08/2024
Un avenant n° 1 a l'accord du 23 juillet 2015 relatif a la protection sociale complementaire frais de sante
04/03/2024
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des services logistiques des etablissements medico-sociaux (handicap)
16/10/2023
Accord relatif a l'amenagement du temps de travail en week end pour le service unite observation neurologique
24/07/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes hommes du 29 mars 2022 - dispositif de soutien à la parentalité
23/01/2023
Un avenant interpretatif n° 1 a l'accord du 20 juin 2019 relatif a la constitution, aux moyens, aux modalites de fonctionnement et aux attributions du comite social et economique
12/12/2022
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des services logistiques des etablissements medico-sociaux (handicap) - prime de partage de la valeur
11/07/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes hommes
15/03/2022
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salaries des etablissements medico-sociaux (handicap)
15/03/2022
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salariés de l'entreprise adaptée
05/08/2019
Un accord relatif a la constitution, aux moyens, aux modalites de fonctionnement, aux attributions du comite social et economique (cse)
03/04/2019
Un accord d'entreprise relatif a la reduction des mandats des elus representants du personnel en vue de la mise en place du comite social et economique
22/01/2019
Un accord portant sur l'egalite professionnelle femmes/hommes
22/01/2019
Un accord d'entreprise portant sur le maintien ou la promotion de la qualite de vie au travail
04/07/2018
Un accord portant sur la diffusion de l'information syndicale via les outils numeriques de l'association
