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Accords d’entreprise


06/01/2026
Accord d'entreprise seenovia 1er janvier 2026

30/12/2025
Accord nao 8 décembre 2025

30/12/2025
Accord lié à l'évolution générale des salaires 2026-2027-2028

30/12/2025
Accord égalité professionnelle

29/07/2025
Annexe 3 dispositions ocd-al

29/07/2025
Annexe 9 frais professionnel

29/07/2025
Annexe 4 dispositions conseillers

29/07/2025
Annexe 11 remuneration variable des classes 1 a 6

29/07/2025
Annexe 10 : fonctionnement des irp

10/06/2025
Annexe 11 remuneration variable des classes 1 a 6

10/06/2025
Accord nao

10/06/2025
Accord collectif sur le cet

07/08/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du cse

01/11/2021
Accord egalite professionnelle

05/07/2021
Accord teletravail

20/11/2019
Accord d'entreprise

Marques déposées

UBIQ ELEVAGE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5192543
Enregistrée le : 24/10/2025
Expire le : 24/10/2025
Classes : 9, 35, 38, 42, 44
Seenovia Naturellement proche de l'Agriculteur
Seenovia Naturellement proche de l'Agriculteur
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4426927
Enregistrée le : 08/02/2018
Expire le : 08/02/2018
Classes : 5, 9, 10, 41, 42, 44
MON TROUPEAU LE PILOTAGE WEB
MON TROUPEAU LE PILOTAGE WEB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4016465
Enregistrée le : 01/07/2013
Expire le : 01/07/2013
Classes : 42