COOP AGRIC PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER

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LE PETIT CHESSE - 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
02 51 35 76 76
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Actes publiés

05/08/2022
- Changement de vice-président
- Changement de président
08/04/2022
08/04/2022
08/04/2022
27/02/2015
- Changement de président
27/02/2015
- Divers Changement de Directeur
31/10/2002

Annonces légales

16/08/2022
Modifications et mutations diverses
19/04/2022
Modifications et mutations diverses
14/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2015
Modifications et mutations diverses
08/03/2015
Modifications et mutations diverses
30/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

05/05/2020
Un accord permettant la mise en place d'un comite a vocation sociale et culturelle au sein de la cooperative
18/01/2018
Un accord mettant en place un forfait annuel en jours
19/12/2017
Un avenant n° 1 a l'accord relatif a l'amenagement et la reduction du temps de travail du 29/12/1999

Marques déposées

FETE DE LA BONNOTTE
FETE DE LA BONNOTTE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5234692
Enregistrée le : 06/03/2026
Expire le : 06/03/2026
Classes : 41
LA NOIRMOUTIER
LA NOIRMOUTIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5085003
Enregistrée le : 25/09/2024
Expire le : 25/09/2024
Classes : 14, 18, 25
BONNOTTE
BONNOTTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5085007
Enregistrée le : 25/09/2024
Expire le : 25/09/2024
Classes : 14, 18, 25
LA BONNETTE
LA BONNETTE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4989349
Enregistrée le : 08/09/2023
Expire le : 08/09/2023
Classes : 29, 31
LA NOIRMOUTIER
LA NOIRMOUTIER
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4989351
Enregistrée le : 08/09/2023
Expire le : 08/09/2023
Classes : 29, 31
Pomme de terre de l'Atlantique
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4741417
Enregistrée le : 09/03/2021
Expire le : 09/03/2021
Classes : 29, 30, 31
les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3358770
Enregistrée le : 13/05/2005
Expire le : 13/05/2005
Classes : 0, 29, 31