OFFICE DE TOURISME BASTIDES DE LOMAGNE (OTBL)

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Documents gratuits

08/10/2020

- Nomination de président

- Nomination de vice-président

- Changement(s) de membre(s)

- Modification(s) statutaire(s)

01/04/2015

- Extrait Délibération Conseil Communautaire Communauté de Commune Bastides de Lomagne : Création de l'EPIC

- Extrait Délibération Conseil Communautaire Communauté de Commune Bastides de Lomagne : Constitution du Comité de direction de l'EPIC

- Extrait Délibération du Comité de Direction de l'EPIC : Installation du Comité de Direction

- Extrait Délibération du Comité de Direction de l'EPIC : Election Président et Vice Président

- Extrait Délibération du Comité de Direction de l'EPIC : Nomination du Directeur

- Extrait Délibération du Comité de Direction de l'EPIC : Nomination du Comptable Public

20/10/2020

Modifications et mutations diverses

29/04/2015

Créations d'établissements