COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE (CRTL OCCITANIE)

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64 RUE ALCYONE - 34000 MONTPELLIER
04 30 63 84 20
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Accords d’entreprise

29/07/2025
Accord collectif relatif à la qualité de vie au travail et au droit à la déconnexion au sein du comité régional du tourisme et des loisirs occitanie
15/07/2025
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2025
06/05/2025
Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2025
18/03/2025
Accord négociations annuelles obligatoires 2022
18/03/2025
Accord négociations annuelles obligatoires 2021
18/03/2025
Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2022
15/07/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au compte epargne temps
29/04/2024
Accord de méthode négociation annuelle obligatoire année 2019
29/04/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail des cadres au sein du comité régional du tourisme et des loisirs occitanie
04/03/2024
Accord de méthode négociation annuelle obligatoire 2024
12/02/2024
Compte epargne temps
11/12/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
05/12/2022
Accord d'entreprise compte epargne temps
07/11/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du comité régional du tourisme et des loisirs occitanie
21/02/2022
Les accords d'entreprise sur la mise en place du cse
21/02/2022
L'accord d'entreprise sur le vote électronique à l'occasion de l'élection du cse
18/10/2021
L'accord sur la périodicité de l'entretien professionnel
18/10/2021
L'accord négociations annuelles obligatoires 2020
11/02/2021
Accord négociations annuelles obligatoires 2019
30/12/2020
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes