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Statuts d’entreprise publiés
10/06/2024
Statuts mis à jour
26/09/2022
Statuts mis à jour
15/10/2020
Statuts mis à jour
08/09/2017
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
10/06/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
09/02/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/08/2023
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes titulaire
03/07/2023
- Projet de fusion de la société SCI DE LA MOTTE par la SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE L'OUEST
02/11/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
19/09/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
17/10/2016
13/09/2016
10/07/2015
03/09/2014
28/01/2013
02/07/2012
09/10/2007
23/08/2006
05/10/2005
03/10/2003
18/02/2002
21/10/1999
02/06/1998
29/11/1996
08/11/1996
07/11/1996
31/05/1995
20/03/1995
21/10/1994
Annonces légales
05/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2024
Modifications et mutations diverses
13/08/2023
Modifications et mutations diverses
17/07/2023
Vente d'établissements
13/11/2022
Modifications et mutations diverses
29/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2017
Modifications et mutations diverses
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2016
Modifications et mutations diverses
23/09/2016
Modifications et mutations diverses
22/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2015
Modifications et mutations diverses
18/09/2014
Modifications et mutations diverses
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2012
Modifications et mutations diverses
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
03/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp)
28/10/2025
Protocole d'accord sur les negociations annuelles obligatoires 2025
22/10/2024
Accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au cse
29/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
29/05/2023
Protocole d'accord sur les negociations annuelles obligatoires 2023
03/01/2022
Accord gpec 2021
31/05/2021
Pv accord nao
03/03/2020
Accord indemnites kilometriques velo
18/04/2019
Pv accord nao
12/02/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalites de vote par voie electronique
02/08/2018
Accord d'adaptation relatif aux negociations obligatoires
18/01/2018
Un accord relatif à la gpec
Marques déposées
SCA OUEST
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4901636
Enregistrée le :
29/09/2022
Expire le :
29/09/2022
Classes :
35,
38
super JUMP!
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4554281
Enregistrée le :
24/05/2019
Expire le :
24/05/2019
Classes :
9
MANUEL-@
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3467262
Enregistrée le :
01/12/2006
Expire le :
01/12/2006
Classes :
16,
41,
42
BARRES – CAISSES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3238120
Enregistrée le :
24/07/2003
Expire le :
24/07/2003
Classes :
35
CHARIOTS – PUB
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3238123
Enregistrée le :
24/07/2003
Expire le :
24/07/2003
Classes :
35
LE PLUS GRAND CIRQUE DES AFFAIRES.
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95586130
Enregistrée le :
25/08/1995
Expire le :
25/08/1995
Classes :
0,
28,
35,
41