SIA HABITAT

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Statuts d’entreprise publiés

07/01/2026
Statuts mis à jour
07/01/2026
Statuts mis à jour
10/12/2025
Statuts mis à jour
10/12/2025
Statuts mis à jour
16/10/2025
Statuts mis à jour
30/05/2024
Statuts mis à jour
30/05/2024
Statuts mis à jour
30/05/2024
Statuts mis à jour
14/03/2022
Statuts mis à jour
14/03/2022
Statuts mis à jour
02/02/2017
Statuts mis à jour
20/06/2016
Statuts mis à jour
09/06/2009
Statuts mis à jour
26/06/2008
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

07/01/2026
- Liste des sièges sociaux antérieurs
29/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
11/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
30/05/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/04/2024
25/04/2024
16/04/2024
22/02/2024
16/02/2024
16/02/2024
15/02/2024
15/02/2024
15/02/2024
15/02/2024
13/02/2024
22/01/2024
18/01/2024
20/12/2023
21/11/2023
31/10/2023
17/10/2023
28/09/2023

Annonces légales

17/02/2026
Modifications et mutations diverses
28/12/2025
Modifications et mutations diverses
16/12/2025
Modifications et mutations diverses
18/11/2025
Modifications et mutations diverses
02/11/2025
Modifications et mutations diverses
03/09/2025
Modifications et mutations diverses
15/07/2025
Modifications et mutations diverses
06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2024
Modifications et mutations diverses
28/04/2024
Modifications et mutations diverses
18/04/2024
Modifications et mutations diverses
14/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2024
Modifications et mutations diverses
18/02/2024
Modifications et mutations diverses
15/02/2024
Modifications et mutations diverses
25/01/2024
Modifications et mutations diverses
07/11/2023
Vente d'établissements
19/10/2023
Modifications et mutations diverses
30/09/2023
Modifications et mutations diverses
30/09/2023
Modifications et mutations diverses
24/02/2023
Modifications et mutations diverses
24/02/2023
Modifications et mutations diverses
11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2022
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

29/06/2026
Accord de méthode petram
30/09/2025
Accord de méthode - négociations 2025
05/08/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mobilité professionnelle et géographique au sein de sia habitat et aux modalités d'accompagnement du 07/02/2025
02/12/2024
Accord de methode dans le cadre du deploiement du projet d'entreprise
28/10/2024
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif au fonctionnement des irp et le dialogue social
03/06/2024
Accord sur la negociation annuelle obligatoire 2024
29/04/2024
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
22/01/2024
Avenant 2 a l'accord d'entreprise relatif a l'harmonisation des statuts sociaux des societes sia habitat et sigh dans le cadre de leur fusion
22/01/2024
Avenant n°1 a l'accord de methode dan s le cadre du projet de fusion-absorption entre sia habitat et sigh
15/01/2024
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif aux modalites d'accompagnement des consequences, sur l'emploi et les conditions de travail, de la fusion des societes sia habitat et sigh
10/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalites d'accompagnement des consequences, sur l'emploi et les conditions de travail, de la fusion des societes sia habitat et sigh
04/12/2023
Avenant 1 a l'accord d'entreprise relatif a l'harmonisation des statuts sociaux des societes sia habitat et sigh dans le cadre de leur fusion
28/11/2023
Accord d'entreprise relatif a l'harmonisation des statuts sociaux des societes sia habitat et sigh dans le cadre de leur fusion
19/06/2023
Accord de méthode dans le cadre du projet de fusion-absorption entre sia habitat et sigh
02/01/2023
Accord sur la negociation annuelle obligatoire 2022
25/04/2022
Accord collectif sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail
10/01/2022
Accord sur la negociation annuelle obligatoire 2022
24/05/2021
Accord d’entreprise de solidarité dans le cadre de l'épidémie de covid 19
22/04/2021
Accord entreprise droit a la deconnexion
02/04/2021
Avenant 1 a l'accord nao 2021
16/02/2021
Accord sur la negociation annuelle obligatoire 2021
21/10/2020
Accord d'entreprise relatif au teletravail
29/04/2020
Accord d’entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire
08/04/2019
Accord sur la negociation annuelle obligatoire au sein de sia habitat 2018-2019
08/04/2019
Accord d'entreprise sur le vote par voie electronique pour l'election des membres des instances representatives du personnel

Marques déposées

Sia Accession Votre projet de vie commence ici.
Sia Accession Votre projet de vie commence ici.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5141274
Enregistrée le : 22/04/2025
Expire le : 22/04/2025
Classes : 35, 36, 41
ha hosmia habiter autrement
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4994500
Enregistrée le : 29/09/2023
Expire le : 29/09/2023
Classes : 35, 36, 37, 41, 42, 45
ha hosmia
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4994504
Enregistrée le : 29/09/2023
Expire le : 29/09/2023
Classes : 35, 36, 37, 41, 42, 45
Sia Habitat
Sia Habitat
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4879256
Enregistrée le : 23/06/2022
Expire le : 23/06/2022
Classes : 35, 36, 37, 41, 42, 44, 45
LTO HABITAT
LTO HABITAT
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4617205
Enregistrée le : 24/01/2020
Expire le : 24/01/2020
Classes : 35, 36, 37, 42
HDF LOTIR GROUPE SIA
HDF LOTIR GROUPE SIA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4359566
Enregistrée le : 05/05/2017
Expire le : 05/05/2017
Classes : 35, 36, 37, 42
SIA SYNDIC SIA HABITAT
SIA SYNDIC SIA HABITAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4077498
Enregistrée le : 20/03/2014
Expire le : 20/03/2014
Classes : 35, 36, 37, 45
SIA SYNDIC
SIA SYNDIC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4077505
Enregistrée le : 20/03/2014
Expire le : 20/03/2014
Classes : 35, 36, 37, 45
hdf syndic
hdf syndic
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3656441
Enregistrée le : 11/06/2009
Expire le : 11/06/2009
Classes : 35, 36, 37, 42
SIA
SIA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3617514
Enregistrée le : 15/12/2008
Expire le : 15/12/2008
Classes : 35, 36, 37, 42