SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT (SDH)

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Statuts d’entreprise publiés


26/02/2024
Statuts mis à jour

02/11/2022
Statuts mis à jour

30/06/2022
Statuts mis à jour

05/01/2022
Statuts mis à jour

22/07/2021
Statuts mis à jour

05/07/2021
Statuts mis à jour

18/03/2020
Statuts mis à jour

08/08/2019
Statuts mis à jour

18/03/2019
Statuts mis à jour

30/01/2019
Statuts mis à jour

22/12/2006
Statuts mis à jour

22/12/2006
Statuts mis à jour

22/07/2002
Statuts mis à jour

09/07/2001
Statuts mis à jour

16/02/2000
Statuts mis à jour

12/11/1996
Statuts mis à jour

15/07/1993
Statuts mis à jour

21/12/1992
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan social

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


27/02/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société

07/03/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société

08/07/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

02/03/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société

19/10/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société

19/07/2021
- fusion absorption

21/06/2021
- Apport en nature

30/04/2021
- Projet de fusion Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

15/04/2021
- Projet de fusion

11/03/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société

07/12/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société

28/09/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

27/11/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société

18/06/2019
- Décision sur la modification du capital social

22/02/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société

14/02/2019
- Nomination de commissaire aux apports

11/07/2018
- Modification des commissaires aux comptes

18/01/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société

06/11/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société

30/06/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

08/06/2017
- Modification des commissaires aux comptes

09/01/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société

06/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
- Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat

10/05/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

13/01/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales


09/06/2026
Modifications et mutations diverses

26/03/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/10/2025
Modifications et mutations diverses

20/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/03/2024
Modifications et mutations diverses

14/03/2024
Modifications et mutations diverses

30/03/2023
Modifications et mutations diverses

08/12/2022
Modifications et mutations diverses

28/07/2022
Modifications et mutations diverses

15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/04/2022
Modifications et mutations diverses

03/02/2022
Modifications et mutations diverses

18/11/2021
Modifications et mutations diverses

26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/08/2021
Modifications et mutations diverses

04/05/2021
Vente d'établissements

18/04/2021
Vente d'établissements

01/04/2021
Modifications et mutations diverses

05/01/2021
Modifications et mutations diverses

18/10/2020
Modifications et mutations diverses

23/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/05/2020
Modifications et mutations diverses

19/12/2019
Modifications et mutations diverses

05/09/2019
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


10/03/2025
Un accord relatif aux modalites de la negociation annuelle obligatoire

25/03/2024
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2024

25/03/2024
Un accord relatif a la duree et a l'organisation du temps de travail

15/05/2023
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2023

01/05/2023
Un accord relatif a l'organisation d'un referendum

16/01/2023
Un accord relatif aux modalites de la negociation annuelle obligatoire

02/01/2023
Un accord relatif a la mensualisation de la gratification

11/03/2022
Un accord relatif au vote electronique

02/08/2021
Un accord de prorogation des mandats representatifs

02/08/2021
Un accord anticipe de substitution

18/03/2021
Un accord relatif a la protection sociale complementaire

16/07/2020
Un accord relatif a l'amenagement des conges, horaires et post confinement

01/07/2020
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2020

09/05/2019
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2019

17/07/2018
Accord relatif à la conciliation entre vie professionnelle et vie syndicale, vie représentant du personnel

17/07/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Marques déposées

SD'up !
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5073714
Enregistrée le : 31/07/2024
Expire le : 31/07/2024
Classes : 36, 37, 39, 43
SD'UP
SD'UP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5060977
Enregistrée le : 10/06/2024
Expire le : 10/06/2024
Classes : 36, 37, 39, 43
Le futur compte sur nous
Le futur compte sur nous
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4922560
Enregistrée le : 20/12/2022
Expire le : 20/12/2022
Classes : 36, 37, 43
SDH et moi
SDH et moi
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4922564
Enregistrée le : 20/12/2022
Expire le : 20/12/2022
Classes : 36, 37, 43
SD'sol AL
SD'sol AL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4657919
Enregistrée le : 17/06/2020
Expire le : 17/06/2020
Classes : 35, 36, 37, 42