SCIC D'HLM GAMBETTA

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44 AVENUE LEON GAMBETTA - 49300 CHOLET
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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés


01/12/2025
Statuts mis à jour

01/12/2025
Statuts mis à jour

08/04/2021
Statuts mis à jour

08/04/2021
Statuts mis à jour

07/07/2017
Statuts mis à jour

26/10/2016
Statuts mis à jour

19/07/2016
Statuts mis à jour

19/07/2016
Statuts mis à jour

15/09/2011
Statuts mis à jour

15/09/2011
Statuts mis à jour

06/07/2009
Statuts mis à jour

06/07/2009
Statuts mis à jour

06/07/2009
Statuts mis à jour

09/09/2008
Statuts mis à jour

30/01/2008
Statuts mis à jour

30/01/2008
Statuts mis à jour

15/09/2006
Statuts mis à jour

08/08/2005
Statuts mis à jour

02/07/2002
Statuts mis à jour

27/07/2001
Statuts mis à jour

27/07/2001
Statuts mis à jour

15/07/1996
Statuts mis à jour

10/07/1995
Statuts mis à jour

10/07/1995
Statuts mis à jour

29/07/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2024
Bilan consolidé

31/12/2023
Bilan consolidé

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan consolidé

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan consolidé

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan consolidé

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


09/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

21/08/2024

08/09/2023

21/07/2023

21/07/2023

14/11/2022
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)

14/11/2022
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)

07/11/2022
- de l'administrateur GAMBETTA ÎLE DE FRANCE
- de HLM GAMBETTA ÎLE DE FRANCE au sein du Conseil d'Administration de la SCIC d'HLM GAMBETTA

07/11/2022
- de HLM GAMBETTA ÎLE DE FRANCE au sein du Conseil d'Administration de la SCIC d'HLM GAMBETTA
- de l'administrateur GAMBETTA ÎLE DE FRANCE

25/08/2022
- Fin de mandat d'administrateur

13/07/2022
- Changement d'un représentant permanent
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire

19/10/2021
- Changement d'un représentant permanent

12/05/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

22/08/2019
- Changement de président du conseil de surveillance
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Changement de président du conseil de surveillance
- Changement du représentant permanent d'un membre du Conseil de Surveillance

29/01/2019
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

23/01/2018
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

23/01/2018
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

16/06/2017
- Changement de représentant permanent au sein de la communauté d'agglomération du choletais
- désignation du nouveau représentant permanent au sein de la communauté d'agglomération du choletais

20/01/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Démission de M ROYO
- Changement de représentant permanent au sein de la société ARKEA BANQUE

16/01/2017
- révocation et nomination de nouveaux membres du Conseil de Surveillance
- décisions à prendre suite à la fusion-absorption de la SA HLM Gambetta Locatif par la SCIC HLM Coin de Terre et Foyer

30/06/2016
- projet de traité de fusion par absorption de la SA d'HLM Gambetta Locatif 301 855 224 RCS Angers par la SCIC d'HLM Coin de Terre et Foyer 062 200 977 RCS Angers

11/05/2016
- Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

24/12/2015
- changement du représentant permanent du fonds commun de placement d'entreprise Gambetta à notre conseil
- changement du représentant permanent de la SAS compagnie immobilière des Pays de la Loire à notre conseil

13/07/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration

24/07/2014
- Nomination d'un nouveau membre du conseil de Surveillance
- Désignation d'un représentant permanent de la SAS COMPAGNIE IMMOBILIERE DES PAYS DE LA LOIRE
- Démission et révocation de membres du Conseil de Surveillance

Annonces légales


30/09/2025
Modifications et mutations diverses

28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/08/2024
Modifications et mutations diverses

15/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

12/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/11/2022
Modifications et mutations diverses

22/11/2022
Modifications et mutations diverses

13/11/2022
Modifications et mutations diverses

31/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/08/2022
Modifications et mutations diverses

20/07/2022
Modifications et mutations diverses

15/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/10/2021
Modifications et mutations diverses

13/04/2021
Modifications et mutations diverses

13/04/2021
Modifications et mutations diverses

18/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/09/2019
Modifications et mutations diverses

27/08/2019
Modifications et mutations diverses

25/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/04/2019
Modifications et mutations diverses

Marques déposées

G TERRE de l'Ouest MAISONS INDIVIDUELLES
G TERRE de l'Ouest MAISONS INDIVIDUELLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99777018
Enregistrée le : 22/02/1999
Expire le : 22/02/1999
Classes : 0, 36, 37, 42
Les Parisiennes de Courbevoie
Les Parisiennes de Courbevoie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98753909
Enregistrée le : 09/10/1998
Expire le : 09/10/1998
Classes : 0, 36, 37, 42