CLINIQUE SAINT-JOSEPH

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

28/03/2025
Statuts mis à jour
06/07/2010
Statuts mis à jour
06/07/2010
Statuts mis à jour
22/07/2009
Statuts mis à jour
22/07/2009
Statuts mis à jour
22/07/2009
Statuts mis à jour
25/09/2006
Statuts mis à jour
07/07/2006
Statuts mis à jour
24/11/2003
Statuts mis à jour
29/10/2001
Statuts mis à jour
13/01/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

28/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/02/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
15/07/2022
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
26/01/2022
- Ratification de la cooptation du nouvel administrateur
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
30/07/2021
- Fin de mandat d'administrateur
26/06/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
26/06/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
23/01/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
01/08/2019
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Ratification de nomination d'administrateur
30/07/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
30/07/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
06/09/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de directeur général
- Démission de directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/07/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/01/2016
- - constation de la démission d'un administrateur- cooptation d'un administrateur
15/07/2015
- nomination d'un nouvel administrateur
04/07/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/07/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/07/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/06/2006
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/06/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/01/2004
29/10/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/07/2000
- Changement de président directeur général

Annonces légales

02/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2025
Modifications et mutations diverses
30/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2023
Modifications et mutations diverses
20/07/2022
Modifications et mutations diverses
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2022
Modifications et mutations diverses
31/01/2022
Modifications et mutations diverses
18/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2021
Modifications et mutations diverses
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Modifications et mutations diverses
07/07/2020
Modifications et mutations diverses
30/01/2020
Modifications et mutations diverses
21/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2019
Modifications et mutations diverses
06/08/2019
Modifications et mutations diverses
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2017
Modifications et mutations diverses
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2016
Modifications et mutations diverses
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2016
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

20/01/2026
Accord fin de conflit
11/11/2025
Accord relatif au "plan sénior"
11/11/2025
Accord nao 2025
11/11/2025
Protocole d'accord nao
29/07/2025
Protocole d'accord preelectoral
22/04/2025
Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024
22/04/2025
Accord relatif au télétravail
25/03/2025
Accord collectif d'entreprise sur le droit a la déconnexion
22/07/2024
Accord sur les conges payes
27/05/2024
Accord sur légalité professionnelle entre les femmes et les hommes
18/12/2023
Accord collectif autorisant le vote electronique
14/11/2022
Avenant au règlement intérieur
14/03/2022
Accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
21/02/2022
Accord d'entreprise negociation annuelle obligatoire
17/06/2020
Accord modalités de la nao 2019
05/06/2020
Accord portant sur la prise des conges payes
03/06/2020
Accord relatif au périmètre des elections et a la mise en place d une cssct
26/09/2019
Accord d'entreprise sur les nao 2019
09/05/2019
Avenant 7 a l'accord d'entreprise sur la réduction et l’aménagement du temps de travail
12/11/2018
Accord d entreprise nao 2018
07/11/2018
Accord d entreprise sur les modalites de la nao 2018 a csj
19/06/2018
Accord sur les astreintes
06/03/2018
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2017

Marques déposées

INSTITUT DU COEUR ANGERS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4679964
Enregistrée le : 07/09/2020
Expire le : 07/09/2020
Classes : 44
INSTITUT DU COEUR ST-JOSEPH
INSTITUT DU COEUR ST-JOSEPH
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4509937
Enregistrée le : 20/12/2018
Expire le : 20/12/2018
Classes : 44