SOGECAP (Société Générale assurances)

SOGECAP (SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ASSURANCES)

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Statuts d’entreprise publiés

13/01/2026
Statuts mis à jour
27/08/2021
Statuts mis à jour
27/10/2020
Statuts mis à jour
19/07/2019
Statuts mis à jour
21/10/2015
Statuts mis à jour
03/07/2012
Statuts mis à jour
03/07/2012
Statuts mis à jour
29/09/2011
Statuts mis à jour
29/09/2011
Statuts mis à jour
29/09/2011
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour
18/02/2009
Statuts mis à jour
09/10/2008
Statuts mis à jour
09/10/2008
Statuts mis à jour
28/06/2007
Statuts mis à jour
16/02/2007
Statuts mis à jour
09/02/2006
Statuts mis à jour
31/10/2005
Statuts mis à jour
15/02/2005
Statuts mis à jour
09/09/2002
Statuts mis à jour
28/03/2002
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan assurance
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan assurance
31/12/2022
Bilan assurance
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan assurance
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan assurance
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan assurance
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes publiés

13/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
13/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
13/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
13/01/2026
- Déclaration de régularité et de conformité
11/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/06/2025
- Le rapport du commissaire aux apports
30/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/05/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
07/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/06/2024
25/06/2024
25/06/2024
08/03/2024
13/07/2023
05/07/2023
22/06/2023
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/03/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
21/07/2022
- Cooptation d'administrateurs
- Démission(s) d'administrateur(s)
27/04/2022
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
09/08/2021
20/11/2020
- Changement de président du conseil d'administration
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
20/11/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
19/04/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/04/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/01/2019

Annonces légales

23/06/2026
Modifications et mutations diverses
21/06/2026
Modifications et mutations diverses
16/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2026
Modifications et mutations diverses
15/07/2025
Modifications et mutations diverses
29/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2025
Modifications et mutations diverses
20/05/2025
Vente d'établissements
20/05/2025
Vente d'établissements
11/05/2025
Modifications et mutations diverses
05/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2024
Modifications et mutations diverses
12/03/2024
Modifications et mutations diverses
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2023
Modifications et mutations diverses
07/07/2023
Modifications et mutations diverses
25/06/2023
Modifications et mutations diverses
09/03/2023
Modifications et mutations diverses
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

23/04/2026
Accord de teletravail
03/03/2026
Avenant de prolongation de l'accord en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
12/08/2025
Accord de prorogation des mandats des representants du personnel au sein de la societe
05/08/2025
Avenant de révision de l'accord relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel
17/02/2025
Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail
10/02/2025
Avenant de prolongation de l'accord en situation de handicap l'emploi des personnes faveur de l'emploi et du maintien dans des personnes en situation de handicap
07/10/2024
Accord collectif relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels
29/07/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
22/07/2024
Avenant de prolongation accord de télétravail du 31 mai 2021
12/02/2024
Avenant de prolongation de l'accord en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap du 1 er février 2021
18/12/2023
Accord relatif à la négociation obligatoire 2024 portant sur la rémunération
16/01/2023
Accord relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel
02/01/2023
Protocole d’accord pré-électoral 2022
14/03/2022
Accord en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
14/03/2022
Accord de télétravail
03/03/2020
Accord relatif a la mise en place des instances representatives du personnel
18/01/2019
Accord de télétravail
04/07/2018
Négociation obligatoire 2018 portant sur la rémunération
30/01/2018
Accord de couverte frais de soins de sante complementaire pour le personnel de sogecap

Marques déposées

ATOUTS GAGNANTS
ATOUTS GAGNANTS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3475984
Enregistrée le : 22/01/2007
Expire le : 22/01/2007
Classes : 36
PUZZLEO
PUZZLEO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3469177
Enregistrée le : 13/12/2006
Expire le : 13/12/2006
Classes : 36
TRIO GAGNANT
TRIO GAGNANT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3469176
Enregistrée le : 13/12/2006
Expire le : 13/12/2006
Classes : 36
SOGECAP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3416314
Enregistrée le : 14/03/2006
Expire le : 14/03/2006
Classes : 36
ORADEA VIE GROUPE SOCIETE GENERALE
ORADEA VIE GROUPE SOCIETE GENERALE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3106503
Enregistrée le : 19/06/2001
Expire le : 19/06/2001
Classes : 0, 36, 38
NC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3106502
Enregistrée le : 19/06/2001
Expire le : 19/06/2001
Classes : 0, 36, 38
ORADEA VIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3106504
Enregistrée le : 19/06/2001
Expire le : 19/06/2001
Classes : 0, 36, 38
SOGECAP-ENTREPRISES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3098438
Enregistrée le : 03/05/2001
Expire le : 03/05/2001
Classes : 0, 36, 38
LIFASSUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3076295
Enregistrée le : 12/01/2001
Expire le : 12/01/2001
Classes : 0, 36, 38
SOGÉCAP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99789650
Enregistrée le : 30/04/1999
Expire le : 30/04/1999
Classes : 0, 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
TOP-CROISSANCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1641218
Enregistrée le : 29/01/1991
Expire le : 29/01/1991
Classes : 36
TERCAP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1561634
Enregistrée le : 23/11/1989
Expire le : 23/11/1989
Classes : 36
SOGECAPI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1501667
Enregistrée le : 02/12/1988
Expire le : 02/12/1988
Classes : 36
SOGECROISSANCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1501666
Enregistrée le : 02/12/1988
Expire le : 02/12/1988
Classes : 36
CAP-SENIOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1500404
Enregistrée le : 25/11/1988
Expire le : 25/11/1988
Classes : 36
GENECAPI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1486525
Enregistrée le : 02/09/1988
Expire le : 02/09/1988
Classes : 36
SOGÉCAP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1336064
Enregistrée le : 23/12/1985
Expire le : 23/12/1985
Classes : 0, 9, 16, 28, 35, 36, 40, 41, 42, 43, 44, 45
TOP-EXPANSION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1334363
Enregistrée le : 10/12/1985
Expire le : 10/12/1985
Classes : 36
TOP-PREVOYANCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1290568
Enregistrée le : 23/11/1984
Expire le : 23/11/1984
Classes : 16, 35, 36, 40, 41, 42, 43, 44, 45