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Entreprises du code NAF 7990Z
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SETE ARCHIPEL DE THAU MEDITERRANEE (OTI)
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SETE ARCHIPEL DE THAU MEDITERRANEE (OTI)
60 GRAND RUE MARIO ROUSTAN - 34200 SETE
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Statuts d’entreprise publiés
26/01/2022
Statuts mis à jour
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26/01/2022
Statuts mis à jour
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26/01/2022
Statuts mis à jour
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26/01/2022
Statuts mis à jour
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20/01/2022
Statuts mis à jour
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Actes publiés
28/11/2018
- Constitution
- Délibérations de conseil communautaire
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Annonces légales
07/04/2024
Modifications et mutations diverses
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28/01/2022
Modifications et mutations diverses
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28/01/2022
Modifications et mutations diverses
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06/12/2018
Créations d'établissements
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Accords d’entreprise
04/11/2025
Avenant 1 révision a l'accord d'entreprise relatif aux conges payes
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24/06/2025
Accord sur l amenagement du temps de travail au sein de l oti
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24/06/2025
Accord d entreprise relatif aux conges payes
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24/06/2025
Accord sur la duree et l'amenagement du temps de travail au sein de l'oti
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24/06/2025
Accord d entreprise relatif aux modalites du forfait annuel en jours au sein de l office de tourisme de sete archipel de thau mediterranee
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Marques déposées
Balades Artistiques en Méditerranée
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5029071
Enregistrée le :
09/02/2024
Expire le :
09/02/2024
Classes :
9
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ARCHIPEL DE THAU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4845741
Enregistrée le :
21/02/2022
Expire le :
21/02/2022
Classes :
35
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ARCHIPEL DE THAU DESTINATION MEDITERRANEE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4845739
Enregistrée le :
21/02/2022
Expire le :
21/02/2022
Classes :
35
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