DOUARNENEZ HABITAT (OPH)

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Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

23/11/2010
Statuts mis à jour
23/11/2010
Statuts mis à jour

Actes publiés

03/12/2020
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/07/2017
- extrait du registre des délibérations
19/05/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
19/05/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
19/05/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
19/05/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
04/11/2014
- Changement de président
- installation du nouveau conseil
- Changement de vice-président
04/11/2014
- Changement de président
- installation du nouveau conseil
- Changement de vice-président
04/11/2014
- Changement de président
- installation du nouveau conseil
- Changement de vice-président
04/11/2014
- Changement de président
- installation du nouveau conseil
- Changement de vice-président
04/11/2014
- Changement de président
- installation du nouveau conseil
- Changement de vice-président
04/11/2014
- Changement de président
- installation du nouveau conseil
- Changement de vice-président
04/11/2014
- Changement de président
- installation du nouveau conseil
- Changement de vice-président
22/03/2012
- Changement de représentant permanent
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/03/2012
- Changement de représentant permanent
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/03/2012
- Changement de représentant permanent
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/03/2012
- Changement de représentant permanent
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/03/2012
- Changement de représentant permanent
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/09/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de directeur général
21/09/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de directeur général
23/07/2008
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/11/2007
- Constitution

Annonces légales

10/12/2020
Modifications et mutations diverses
06/08/2017
Modifications et mutations diverses
29/05/2016
Modifications et mutations diverses
20/11/2014
Modifications et mutations diverses
12/04/2012
Modifications et mutations diverses
19/12/2010
Modifications et mutations diverses
11/10/2009
Modifications et mutations diverses
12/08/2008
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

10/06/2025
Pv accord nao 2025
24/06/2024
Pv accord nao 2024
19/06/2023
Pv nao
05/04/2022
Negociation annuelle obligatoire
17/01/2022
Un accord mutuelle
24/05/2021
Pv d 'accord de nao 2021
06/05/2020
Un proces verbal d'accord de nao 2020
09/05/2019
Un accord collectif du 20 mars 2019 portant sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
07/05/2019
Un proces verbal de negociations annuelles obligatoires 2019
07/01/2019
Un accord collectif du 13 novembre 2018 portant sur la mise en place d un regime collectif de prevoyance
27/03/2018
Un accord de negociation annuelle obligatoire (nao) 2018
05/12/2017
Un accord collectif du 16 octobre 2017 portant sur la mise en place du contrat frais de sante