CLINIQUE DES ESSARTS

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Statuts d’entreprise publiés

23/10/2020
Statuts mis à jour
23/11/2012
Statuts mis à jour
29/02/2012
Statuts mis à jour
29/02/2012
Statuts mis à jour
27/08/2003
Statuts mis à jour
23/10/2002
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

14/05/2024
28/07/2021
- Démission de directeur général
16/07/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/08/2018
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
14/08/2015
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/10/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/02/2009
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
09/03/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/10/2005
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
03/08/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/01/2005
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/05/2004
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Nomination d'un directeur général délégué Modification de la composition du conseil d'administration
12/11/2002
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
24/01/1995
- Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
- Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
07/07/1994
- REQUETE EN DATE DU 17 JUIN 1994
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
18/03/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/01/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales

12/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2024
Modifications et mutations diverses
12/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2021
Modifications et mutations diverses
17/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2020
Modifications et mutations diverses
19/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2018
Modifications et mutations diverses
24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2015
Modifications et mutations diverses
27/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/12/2012
Modifications et mutations diverses
25/10/2012
Modifications et mutations diverses
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

19/08/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de la clinique des essarts pour l'année 2025
14/11/2024
Accord d'entreprise portant augmentation du contingent d'heures supplémentaires
14/11/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires, letemps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2024
14/11/2024
Accord d'entreprise portant suppression d'un usage concernant le mode de calcul du salaire minimum au regard de la garantie au smic
28/11/2023
Accord nao, temps de travail et partage de la valeur ajoutée de la clinique des essarts pour l'année 2023
02/01/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail

Marques déposées

Clinique des Essarts
Clinique des Essarts
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4426091
Enregistrée le : 06/02/2018
Expire le : 06/02/2018
Classes : 43, 44
CDE CLINIQUE DES ESSARTS
CDE CLINIQUE DES ESSARTS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3472450
Enregistrée le : 27/12/2006
Expire le : 27/12/2006
Classes : 43, 44