UNION AGRICOLE PAYS DE LOIRE (UAPL)

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Statuts d’entreprise publiés

21/01/2021
Statuts mis à jour
28/03/2019
Statuts mis à jour
03/08/2016
Statuts mis à jour
29/03/2012
Statuts mis à jour
29/03/2012
Statuts mis à jour
29/03/2012
Statuts mis à jour
19/05/2011
Statuts mis à jour
19/05/2011
Statuts mis à jour
19/05/2011
Statuts mis à jour
09/10/2002
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

30/06/2025
Bilan complet
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet

Actes publiés

13/02/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
23/01/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/09/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
03/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/05/2024
24/05/2024
20/03/2023
- Changement de directeur général
11/10/2022
- Fin de mandat d'administrateur
05/10/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
15/02/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
20/04/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/10/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/09/2007
- Changement de représentant permanent
- DEPART A LA RETRAITE DE MR CHUPIN DOMINIQUE, DIRECTEUR ADJOINT
01/10/2004
- 2 EXEMPLAIRES DE L'EXTRAIT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 15.01.2004 CHANGEMENT DE PRESIDENT

Annonces légales

02/03/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2026
Modifications et mutations diverses
30/09/2025
Modifications et mutations diverses
07/02/2025
Modifications et mutations diverses
22/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2024
Modifications et mutations diverses
04/06/2024
Modifications et mutations diverses
21/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2023
Modifications et mutations diverses
04/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2022
Modifications et mutations diverses
05/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2020
Modifications et mutations diverses
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2018
Modifications et mutations diverses
17/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2015
Modifications et mutations diverses
26/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2013
Modifications et mutations diverses
04/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

24/02/2026
Accord entreprise portant sur la classification des emplois dependant de la cc v branches au sein de l ues uapl
18/11/2025
Avenant n°4 a l'accord entreprise du 4 mars 2015 portant sur la constitution de l'ues uapl
09/09/2025
Accord entreprise sur les salaires annuelles 2025
10/06/2025
Avenant n°1 accord d'entreprise portant sur le teletravail au sein de l'ues uapl
10/10/2024
Accord d'entreprise portant sur l'egalite professionnelle au sein de l'ues uapl
29/07/2024
Accord d'entreprise sur les negociations salariales annuelles 2024
02/10/2023
Accord d'entreprise sur les salaires
27/03/2023
Avenant relatif a l'accord collectif instituant un regime obligatoire de garanties collectives de remboursement de frais de sante du 21/10/2019
27/02/2023
Accord d'entreprise sur les negociations salariales annuelle 2023
28/11/2022
Accord d'entreprise portant sur le teletravail au sein de l'ues uapl
08/08/2022
Accord entreprise portant sur la negociation des salaires
14/03/2022
Accord entreprise portant sur la negociation annuelle obligatoire des salaires
01/11/2021
Accord entreprise portant sur la negociation des salaires
05/07/2021
Accord entreprise portant sur la negociation des salaires
19/06/2020
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle
05/06/2020
Accord entreprise portant sur les mesures d’urgence en matière de cp et rtt pendant l’épidémie covid 19 au sein de l’ues uapl
03/06/2020
Accord collectif instituant un regime obligatoire de garanties collectives de remboursement de frais de sante
03/06/2020
Avenant n°2 a l accord d entreprise du 4 mars 2015 portant constitution de l ues uapl
30/09/2019
Accord entreprise sur les salaires
29/07/2019
Accord entreprise relatif a la mise en place du cse au sein de l ues uapl
09/07/2019
Accord relatif au vote électronique
24/04/2019
Accord entreprise sur les salaires
25/09/2018
Avenant a l'accord d'entreprise du 4 mars 2015

Marques déposées

Loire conditionnement
Loire conditionnement
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3627769
Enregistrée le : 05/02/2009
Expire le : 05/02/2009
Classes : 7, 35, 39, 44
NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1737653
Enregistrée le : 03/04/1989
Expire le : 03/04/1989
Classes : 0, 1, 31, 33