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Statuts d’entreprise publiés
12/07/2021
Statuts mis à jour
18/08/2020
Statuts mis à jour
19/01/2017
Statuts mis à jour
20/05/2016
Statuts mis à jour
28/02/2014
Statuts mis à jour
08/07/2010
Statuts mis à jour
08/07/2010
Statuts mis à jour
12/09/2005
Statuts mis à jour
21/02/2005
Statuts mis à jour
26/03/2002
Statuts mis à jour
30/11/2001
Statuts mis à jour
23/07/1996
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
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31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
18/01/2024
08/06/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/01/2022
- Réduction du capital
10/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Changement de président
09/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Changement de président
03/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Changement de président
17/06/2015
- Changement de Président.
12/09/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de président
12/09/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de président
25/07/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/07/2005
- EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIREANNUELLE EN DATE DU 04/05/2005 CHANGEMENT DE PRESIDENT.
16/06/2005
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 25/05/2005 APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE TRANSPORTS JAOUEN, 306 368 416 RCS BREST
24/05/2005
- PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TRANSPORTS JAOUEN JACQUES,TY AR MENEZ - 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS, 306 368 416 RCS BREST DU 16/05/2005
20/04/2005
- ORDONNANCE SUR REQUETE DE MR LE JUGE CHARGE DU R.C.S. EN DATE DU 20/04/2005NOMMANT UN COMMISSAIRE AUX APPORTS
17/12/2004
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETEEB TRANS FRANCE, 5 AVENUE DE L'OPERA - 75001 PARIS, 378 995 393 RCS PARIS,
- EN DATE DU 09/12/2004
08/12/2004
- ORDONNANCE SUR REQUETE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTSEN DATE DU 08/12/2004
06/09/2002
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/11/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/05/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
11/09/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/05/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
- COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR ET NOMINATION DU PRESIDENT DE C.A.
03/02/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/11/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
- LETTRES DE NOMINATION DES REPRESENTANTS PERMANENTS
03/12/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/10/1996
- NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN CO-COMMISSAIREAUX COMPTES SUPPLEANT.
Annonces légales
18/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2022
Modifications et mutations diverses
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2020
Modifications et mutations diverses
29/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2020
Vente d'établissements
25/09/2019
Vente d'établissements
12/07/2019
Modifications et mutations diverses
03/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2019
Modifications et mutations diverses
14/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2017
Modifications et mutations diverses
01/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2016
Modifications et mutations diverses
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2015
Modifications et mutations diverses
24/09/2014
Modifications et mutations diverses
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2012
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22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
16/12/2024
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2025
12/08/2024
Accord d'entreprise "journée de solidarité"
08/04/2024
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2024
26/02/2024
Nao les citerniers bretons décembre 2023
29/05/2023
Négociation annuelle obligatoire - les citerniers bretons - décembre 2023
23/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité économique et social - les citerniers bretons
23/01/2023
Negociation annuelle obligatoire 2022
23/01/2023
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2023
27/06/2022
Avenant n1 a l'accord collectif d'entreprise d29 novembre 2019 relatif au regime de prevoyance complementaire des non cadres
27/06/2022
Avenant n°1 a l'accord collectif d'entreprise du 29 novembre 2019 relatif au regime complementaire frais de sante de l'ensemble du personnel
27/06/2022
Accord portant sur la mise en place d'une commission santé sécurité conditions de travail (cssct) au sein du comité social économique (cse)
27/06/2022
Accord sur les modalites de la negociation annuelle obligatoire 2022
15/11/2021
Accord négociation annuelle obligatoire 2021
06/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
10/05/2021
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2021
29/05/2018
Avenant 1 a l'accord cet
Marques déposées
Les Citerniers Bretons
Statut :
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro :
FR5010474
Enregistrée le :
30/11/2023
Expire le :
30/11/2023
Classes :
37,
39