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Statuts d’entreprise publiés
12/04/2010
Statuts mis à jour
02/04/2009
Statuts mis à jour
21/12/2006
Statuts mis à jour
23/11/2006
Statuts mis à jour
25/10/2006
Statuts mis à jour
10/05/2004
Statuts mis à jour
25/02/2003
Statuts mis à jour
25/02/2003
Statuts mis à jour
13/10/1994
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
30/09/2025
Bilan complet
30/09/2024
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
Actes publiés
15/04/2024
15/04/2024
28/11/2023
18/04/2023
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/05/2018
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
24/05/2012
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/02/2008
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Nomination(s) d'administrateur(s)
21/09/2006
- sur la transformation de la SA en SAS.
05/04/2002
- Ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de Chambéry refusant de proroger le délai de tenue de l'Assemblée Générale de la société CAVAILLE VINS FINS devant statuer sur les comptes sociaux de l'exercice clos le 30/09/2001.
20/12/1999
- Nomination de directeur général
16/09/1996
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
Annonces légales
21/04/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/04/2024
Modifications et mutations diverses
15/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2018
Modifications et mutations diverses
11/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2016
Vente d'établissements
06/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2012
Modifications et mutations diverses
11/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2009
Modifications et mutations diverses
10/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2008
Vente d'établissements
18/03/2008
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
Piste noire
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4308657
Enregistrée le :
19/10/2016
Expire le :
19/10/2016
Classes :
33
LA CAVE DIFFÉRENTE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4255320
Enregistrée le :
09/03/2016
Expire le :
09/03/2016
Classes :
35
ROUGE DES ALPES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4037892
Enregistrée le :
07/10/2013
Expire le :
07/10/2013
Classes :
33
ROSÉ DES ALPES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4037902
Enregistrée le :
07/10/2013
Expire le :
07/10/2013
Classes :
33
BLANC DES ALPES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4037878
Enregistrée le :
07/10/2013
Expire le :
07/10/2013
Classes :
33
ROYAL SAVOY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3962173
Enregistrée le :
20/11/2012
Expire le :
20/11/2012
Classes :
33
CAVAILLÉ PREMIUM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3902092
Enregistrée le :
02/03/2012
Expire le :
02/03/2012
Classes :
33
CARTE D'O
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3576174
Enregistrée le :
20/05/2008
Expire le :
20/05/2008
Classes :
32
SavoiE Gastronomie
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3495075
Enregistrée le :
17/04/2007
Expire le :
17/04/2007
Classes :
29,
30,
32,
33
SavoiE Gourmande
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3495073
Enregistrée le :
17/04/2007
Expire le :
17/04/2007
Classes :
29,
30,
32,
33
FLEURS DE SAINT TROP'
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3442396
Enregistrée le :
17/07/2006
Expire le :
17/07/2006
Classes :
33
FLEURS DE SAINT TROP'
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3425101
Enregistrée le :
18/04/2006
Expire le :
18/04/2006
Classes :
33
C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3358338
Enregistrée le :
29/04/2005
Expire le :
29/04/2005
Classes :
33
ANNE DE CHYPRE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3028626
Enregistrée le :
12/05/2000
Expire le :
12/05/2000
Classes :
33
LA MOUSSE DES ALPES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR99801838
Enregistrée le :
28/06/1999
Expire le :
28/06/1999
Classes :
32
JEAN DELAHOT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR97675421
Enregistrée le :
21/04/1997
Expire le :
21/04/1997
Classes :
33
L'ESCAILLON
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95568660
Enregistrée le :
18/04/1995
Expire le :
18/04/1995
Classes :
33
BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95558302
Enregistrée le :
07/02/1995
Expire le :
07/02/1995
Classes :
30
BLANC DE POISSONS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR94545123
Enregistrée le :
09/11/1994
Expire le :
09/11/1994
Classes :
33
LA CAVE DES LACS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR94545124
Enregistrée le :
09/11/1994
Expire le :
09/11/1994
Classes :
33
LAHO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1544744
Enregistrée le :
28/07/1989
Expire le :
28/07/1989
Classes :
30
CAVE DIFFERENTE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1508768
Enregistrée le :
09/01/1989
Expire le :
09/01/1989
Classes :
0,
29,
33
Jean CAVAILLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1400308
Enregistrée le :
17/03/1987
Expire le :
17/03/1987
Classes :
33
PRINCE BRUT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1445412
Enregistrée le :
11/03/1987
Expire le :
11/03/1987
Classes :
33