SARL MODUL DISTRIBUTION

SARL MODUL DISTRIBUTION

71 RUE DE LA FONTAINE AU ROI - 75011 PARIS
01 34 86 86 65
contact@modul.com
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

02/12/2019
Statuts mis à jour
31/01/2014
Statuts mis à jour
23/08/2002
Statuts mis à jour
10/07/2001
Statuts mis à jour
22/01/1998
Statuts mis à jour
24/05/1996
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet

Actes publiés

18/04/2024
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/07/2017
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
05/12/2002
- Nomination de co-gérant
27/05/1994
- Modification(s) statutaire(s)
- AUGMENTATION DE CAPITAL

Annonces légales

16/04/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2024
Modifications et mutations diverses
04/02/2020
Modifications et mutations diverses
11/12/2019
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
17/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2017
Modifications et mutations diverses
15/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2014
Modifications et mutations diverses
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2013
Modifications et mutations diverses
05/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

20/05/2024
Contingent annuel
02/09/2020
Accord travail en 2-7
10/07/2020
Remunerations durant la periode d'activite partielle
10/07/2020
Decompte des conges payes

Marques déposées

MODELEC
MODELEC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4424962
Enregistrée le : 01/02/2018
Expire le : 01/02/2018
Classes : 9, 11, 37, 42
ORPHEON
ORPHEON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4422155
Enregistrée le : 23/01/2018
Expire le : 23/01/2018
Classes : 11, 20, 21
MODUL DISTRIBUTION
MODUL DISTRIBUTION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3516672
Enregistrée le : 27/07/2007
Expire le : 27/07/2007
Classes : 9
KARO
KARO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3516668
Enregistrée le : 27/07/2007
Expire le : 27/07/2007
Classes : 9
MOD ELEC
MOD ELEC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3516671
Enregistrée le : 27/07/2007
Expire le : 27/07/2007
Classes : 9
FILTRELEC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3103092
Enregistrée le : 30/05/2001
Expire le : 30/05/2001
Classes : 0, 7, 11
KARO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98714519
Enregistrée le : 19/01/1998
Expire le : 19/01/1998
Classes : 11
MOD ELEC
MOD ELEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97674655
Enregistrée le : 22/04/1997
Expire le : 22/04/1997
Classes : 11
MODUL DISTRIBUTION
MODUL DISTRIBUTION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1196715
Enregistrée le : 20/01/1982
Expire le : 20/01/1982
Classes : 35