BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

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Statuts d’entreprise publiés

09/07/2025
Statuts mis à jour
18/06/2025
Statuts mis à jour
18/06/2025
Statuts mis à jour
14/11/2024
Statuts mis à jour
06/08/2024
Statuts mis à jour
31/07/2024
Statuts mis à jour
08/12/2023
Statuts mis à jour
08/12/2023
Statuts mis à jour
04/08/2023
Statuts mis à jour
24/03/2023
Statuts mis à jour
02/08/2022
Statuts mis à jour
23/12/2021
Statuts mis à jour
03/11/2021
Statuts mis à jour
03/11/2021
Statuts mis à jour
12/10/2021
Statuts mis à jour
03/12/2020
Statuts mis à jour
21/08/2020
Statuts mis à jour
01/07/2020
Statuts mis à jour
01/07/2020
Statuts mis à jour
25/03/2020
Statuts mis à jour
28/01/2020
Statuts mis à jour
13/08/2019
Statuts mis à jour
04/03/2019
Statuts mis à jour
04/08/2018
Statuts mis à jour
23/01/2018
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

30/06/2025
Bilan complet
30/06/2025
Bilan consolidé
30/06/2024
Bilan consolidé
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan consolidé
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan consolidé
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2021
Bilan consolidé
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2020
Bilan consolidé
30/06/2019
Bilan consolidé
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan consolidé
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan consolidé

Actes publiés

24/03/2026
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
07/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/01/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
28/11/2025
- Acte anonymisé
28/11/2025
- Acte anonymisé
18/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
19/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
19/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
09/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/04/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
11/03/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/11/2024
- Divers
17/07/2024
- Divers
28/02/2024
- Modification des commissaires aux comptes
28/12/2023
- Divers
24/11/2023
- Divers
21/11/2023
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
11/07/2023
- Divers
19/01/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/2022
- Modification des commissaires aux comptes
06/01/2022
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/11/2021
- Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
16/02/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales

27/03/2026
Vente d'établissements
29/01/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2026
Modifications et mutations diverses
28/01/2026
Modifications et mutations diverses
31/12/2025
Vente d'établissements
16/10/2025
Modifications et mutations diverses
06/08/2025
Modifications et mutations diverses
17/07/2025
Modifications et mutations diverses
27/04/2025
Vente d'établissements
19/03/2025
Modifications et mutations diverses
27/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2024
Modifications et mutations diverses
28/04/2024
Modifications et mutations diverses
07/03/2024
Modifications et mutations diverses
29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2023
Modifications et mutations diverses
10/08/2023
Modifications et mutations diverses
30/03/2023
Modifications et mutations diverses
19/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Modifications et mutations diverses
03/02/2022
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

14/04/2026
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (nao)
18/03/2025
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
10/02/2025
Avenant n°6 a l’accord ues portant sur l’extension de son perimetre
25/12/2023
Avenant à l'accord ues portant extension de son périmètre
25/12/2023
Accord collectif relatif a la negociation annuelle obligatoire sur l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
04/12/2023
L'accord d'adaptation
04/09/2023
L'accord relatif a la prorogation des mandats en cours de la representation du personnel et syndicale
11/07/2022
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire de l'entreprise pour l'annee 2021
21/03/2022
Avenant a l'accord ues portant sur l'extension de son perimetre
01/11/2021
Un accord sur le teletravail
12/07/2021
Un avenant a l'accord ues portant sur la filialisation signe le 13/06/2018
17/02/2021
Un accord concernant la negociation annuelle obligatoire pour l'annee 2020
20/05/2020
Un accord sur la prise de conges payes, rtt et recuperations suite a la pandemie
03/03/2020
Un accord sur la negociation annuelle obligatoire de l'entreprise pour l'annee 2019
08/07/2019
Un accord portant sur l'egalite femmes / hommes
22/01/2019
Un accord d'entreprise relatif a la duree et a l'amenagement du temps de travail
25/09/2018
Un avenant a l'accord portant sur la negociation annuelle obligatoire de l'entreprise pour l'annee 2018 signe le 01/06/2018
02/08/2018
Avenant a l'accord portant sur l'egalite femmes hommes du 22 decembre 2017
02/08/2018
Un avenant a l'accord portant sur la reduction et l'amenagement du temps du travail du 29 septembre 2004
10/07/2018
Negociation annuelle obligatoire de l'entreprise pour l'annee 2018
05/04/2018
Un accord portant sur l'egalite entre les femmes et les hommes

Marques déposées

RS RÊVA SANTÉ
RS RÊVA SANTÉ
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5244546
Enregistrée le : 03/04/2026
Expire le : 03/04/2026
Classes : 10, 35, 38, 41, 44
MICTION IMPOSSIBLE
MICTION IMPOSSIBLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5153601
Enregistrée le : 05/06/2025
Expire le : 05/06/2025
Classes : 28, 41
Care INNOV ECOUTER, INNOVER A VOS CÔTES.
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4754299
Enregistrée le : 12/04/2021
Expire le : 12/04/2021
Classes : 10, 35, 38, 41, 44
SURICATE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4745986
Enregistrée le : 19/03/2021
Expire le : 19/03/2021
Classes : 12
CORSIMED
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4735416
Enregistrée le : 22/02/2021
Expire le : 22/02/2021
Classes : 10, 35, 38, 41, 44
DIAB ET SENS
DIAB ET SENS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4614198
Enregistrée le : 14/01/2020
Expire le : 14/01/2020
Classes : 10, 35, 38, 41, 44
ScaraB
ScaraB
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4589360
Enregistrée le : 10/10/2019
Expire le : 10/10/2019
Classes : 12
DIAB&SENS
DIAB&SENS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4540819
Enregistrée le : 05/04/2019
Expire le : 05/04/2019
Classes : 35, 41
PREMIA
PREMIA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539911
Enregistrée le : 03/04/2019
Expire le : 03/04/2019
Classes : 5, 9, 35, 42
PREMIA CONNECT
PREMIA CONNECT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4540066
Enregistrée le : 03/04/2019
Expire le : 03/04/2019
Classes : 5, 9, 35, 42
AP ANISSA PATISSERIE
AP ANISSA PATISSERIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4401523
Enregistrée le : 03/11/2017
Expire le : 03/11/2017
Classes : 16, 29, 30, 35, 38, 41, 44
1 CO PROTECTION
1 CO PROTECTION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4399395
Enregistrée le : 25/10/2017
Expire le : 25/10/2017
Classes : 5, 10, 35, 38, 41, 44
MEDITEC
MEDITEC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4391615
Enregistrée le : 26/09/2017
Expire le : 26/09/2017
Classes : 3, 5, 10, 11, 12, 20, 21
CONFORTMED
CONFORTMED
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4391610
Enregistrée le : 26/09/2017
Expire le : 26/09/2017
Classes : 10
TEC
TEC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4391077
Enregistrée le : 25/09/2017
Expire le : 25/09/2017
Classes : 9, 10
TOPINC
TOPINC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4265279
Enregistrée le : 15/04/2016
Expire le : 15/04/2016
Classes : 5, 10, 35, 38, 41, 44
PREMIA
PREMIA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4182317
Enregistrée le : 20/05/2015
Expire le : 20/05/2015
Classes : 3, 5, 10, 16
Diab Santé
Diab Santé
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3956761
Enregistrée le : 29/10/2012
Expire le : 29/10/2012
Classes : 10, 44
AERODOM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3816637
Enregistrée le : 22/03/2011
Expire le : 22/03/2011
Classes : 10, 35, 38, 41, 42, 44
MEDITEC
MEDITEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3667653
Enregistrée le : 29/07/2009
Expire le : 29/07/2009
Classes : 8, 10, 11, 12, 20, 21
BCM
BCM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3667655
Enregistrée le : 29/07/2009
Expire le : 29/07/2009
Classes : 5, 25
DOMITEC
DOMITEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3667667
Enregistrée le : 29/07/2009
Expire le : 29/07/2009
Classes : 10, 20
TEC
TEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3667666
Enregistrée le : 29/07/2009
Expire le : 29/07/2009
Classes : 8, 9, 10
MEDITEC
MEDITEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3497339
Enregistrée le : 26/04/2007
Expire le : 26/04/2007
Classes : 8, 9, 10, 11, 12, 16, 20, 21, 24
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3469563
Enregistrée le : 15/12/2006
Expire le : 15/12/2006
Classes : 38, 41, 42