DOMAINE DE CHAPELAN

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Statuts d’entreprise publiés


25/01/2024
Statuts mis à jour

20/05/2010
Statuts mis à jour

20/05/2010
Statuts mis à jour

29/08/2005
Statuts mis à jour

29/08/2005
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20/05/1999
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23/06/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/07/2025
Bilan complet

31/07/2024
Bilan complet

31/07/2023
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31/07/2017
Bilan complet

31/07/2016
Bilan complet

Actes publiés


24/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

10/03/2015
- Modification des commissaires aux comptes

03/03/2011
- Modification des commissaires aux comptes

15/10/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société

20/07/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société

07/05/2010
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier

19/03/2009
- Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat

04/12/2003
- Modification des commissaires aux comptes

29/04/1999
- Cession de parts

23/05/1997
- Cession de parts

Annonces légales


12/03/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/08/2024
Modifications et mutations diverses

29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/02/2024
Modifications et mutations diverses

02/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/04/2015
Modifications et mutations diverses

24/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/03/2011
Modifications et mutations diverses

12/11/2010
Modifications et mutations diverses

12/08/2010
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17/06/2010
Modifications et mutations diverses

26/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/04/2009
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


04/10/2021
Accord collectif sur l'amenagement du temps de travail

Marques déposées

IDEE BALCON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4216091
Enregistrée le : 08/10/2015
Expire le : 08/10/2015
Classes : 31
ALLGOLD
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Enregistrée le : 08/04/2014
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Classes : 31
LYPIA
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HYNDIA
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EMYA
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Numéro : FR3289588
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CYLIA
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Enregistrée le : 04/05/2004
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ROSE DE CHAPELAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99785130
Enregistrée le : 07/04/1999
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Classes : 31
DOMAINE DE CHAPELAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97663122
Enregistrée le : 11/02/1997
Expire le : 11/02/1997
Classes : 31