GROUPE ROYER

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

03/03/2023
Statuts mis à jour
28/02/2023
Statuts mis à jour
15/03/2022
Statuts mis à jour
10/10/2019
Statuts mis à jour
06/05/2014
Statuts mis à jour
10/01/2014
Statuts mis à jour
10/01/2011
Statuts mis à jour
10/01/2011
Statuts mis à jour
10/01/2011
Statuts mis à jour
04/08/2010
Statuts mis à jour
04/08/2010
Statuts mis à jour
04/08/2010
Statuts mis à jour
27/07/2007
Statuts mis à jour
07/05/2007
Statuts mis à jour
03/02/2003
Statuts mis à jour
13/08/2002
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

08/07/2024
02/10/2023
10/08/2023
10/08/2023
07/01/2022
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/10/2021
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/01/2021
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
16/12/2020
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/10/2020
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
30/09/2020
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/07/2018
- Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance
11/06/2018
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
26/03/2018
- Démission(s) de membre(s) du directoire
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président du directoire
02/03/2018
- Prise d'acte de la démission de Mr ROYER Jacques en qualité de président du Directoire et de membre du Directoire
- Nomination de Mr ROYER Mickaël en remplacement de Mr ROYER Jacques en qualité de président du Directoire et de membre du Directoire
- Démission d'office de Mr ROYER Mickaël
- Nomination à titre provisoire de Mme ROYER-LEOPOLD Liliane en remplacement de Mr ROYER Mickaël
11/07/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
21/05/2014
- révocation d'un membre du directoire.
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/03/2013
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
20/09/2011
- (TITULAIRE ET SUPPLEANT)
23/06/2011
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/03/2011
- Changement de représentant permanent
16/11/2010
- *CONCERNANT L'APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SA ROYER AU PROFIT DE LA SAS DIDRY CHAUSSURES
22/10/2010
- *SOUS LE REGIME DES SCISSIONS, PAR LA SOCIETE ROYER SA AU PROFIT DE LA SOCIETE DIDRY CHAUSSURES
27/07/2010
- suite à fusion-absorption
16/07/2010

Annonces légales

05/10/2023
Modifications et mutations diverses
11/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2023
Jugement
02/03/2023
Modifications et mutations diverses
01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2022
Modifications et mutations diverses
21/01/2022
Jugement
11/01/2022
Modifications et mutations diverses
14/10/2021
Modifications et mutations diverses
30/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2021
Modifications et mutations diverses
26/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2020
Modifications et mutations diverses
27/10/2020
Modifications et mutations diverses
13/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2018
Modifications et mutations diverses
13/06/2018
Modifications et mutations diverses
29/03/2018
Modifications et mutations diverses
06/03/2018
Modifications et mutations diverses
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2017
Modifications et mutations diverses
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/03/2026
Un accord portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
10/03/2025
Un accord à durée déterminée pour la négociation d'un accord pse
15/04/2024
Accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
22/01/2024
Avenant a l’accord relatif a la constitution, aux moyens, aux modalites de fonctionnement et aux attributions du comite social et economique dans l’entreprise
28/11/2023
Avenant n°2 à l'accord à durée déterminée sur le télétravail du 10/12/2021
27/03/2023
Un accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
14/11/2022
Accord d'entreprise compte epargne temps
10/10/2022
Accord a duree determinee portant sur l’egalite professionnelle femme/homme, la qualite de vie au travail et les conditions de travail
08/08/2022
Avenant n° 1 a l'accord a duree indeterminee sur le teletravail du 10/12/2021
28/03/2022
Accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
03/01/2022
Accord à durée indéterminée sur le télétravail
22/09/2021
Un avenant n°1 à l'accord à durée déterminée sur le télétravail
31/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux critères d'ordre en cas de licenciement pour motif économique
30/12/2020
Un accord à durée déterminée sur le télétravail
11/12/2020
Un avenant à l'accord relatif aux critères d'ordre en cas de licenciement pour motif economique
11/12/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux critères d'ordre en cas de licenciement pour motif économique
13/11/2020
Accord relatif à la mise en place d'une expertise dans le cadre d'un projet de licenciement collectif pour motif économique
24/04/2019
Un accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvroi d'achat
18/03/2019
Un accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux
26/11/2018
Accord sur l'egalite professionnelle homme femme et la qualite de vie au travail
22/10/2018
Un accord annuel sur les salaires effectifs et les avantages sociaux

Procédures collectives

19/03/2026
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
18/03/2026
Autre jugement et ordonnance
28/10/2025
Autre jugement et ordonnance
28/03/2023
Autre jugement et ordonnance
28/12/2021
Autre jugement et ordonnance

Marques déposées

GREEN IS BIOTEEFULL
GREEN IS BIOTEEFULL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4455928
Enregistrée le : 25/05/2018
Expire le : 25/05/2018
Classes : 16, 18, 25
BIOTEEFULL
BIOTEEFULL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4396210
Enregistrée le : 13/10/2017
Expire le : 13/10/2017
Classes : 18, 25
BABY-MOUSSE
BABY-MOUSSE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3704850
Enregistrée le : 14/01/2010
Expire le : 14/01/2010
Classes : 14, 18, 25
LAURENT BOURGNON LB
LAURENT BOURGNON LB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3619135
Enregistrée le : 19/12/2008
Expire le : 19/12/2008
Classes : 25
LAURENT BOURGNON
LAURENT BOURGNON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3619136
Enregistrée le : 19/12/2008
Expire le : 19/12/2008
Classes : 25
MONA
MONA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3616964
Enregistrée le : 10/12/2008
Expire le : 10/12/2008
Classes : 25
AST Athletic Sport Team
AST Athletic Sport Team
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3313370
Enregistrée le : 20/09/2004
Expire le : 20/09/2004
Classes : 25
R & S BASIC COLLECTION
R & S BASIC COLLECTION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97708555
Enregistrée le : 08/12/1997
Expire le : 08/12/1997
Classes : 25
VIA RO MA
VIA RO MA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97689888
Enregistrée le : 28/07/1997
Expire le : 28/07/1997
Classes : 25
R.DS.
R.DS.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94507480
Enregistrée le : 18/02/1994
Expire le : 18/02/1994
Classes : 25
MONA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1439476
Enregistrée le : 08/12/1987
Expire le : 08/12/1987
Classes : 25
MIKA
MIKA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1439477
Enregistrée le : 08/12/1987
Expire le : 08/12/1987
Classes : 25