DOMAINE DES ORMES SA

DOMAINE DES ORMES SA

CHATEAU DES ORMES - 35120 EPINIAC
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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

04/09/2020
Statuts mis à jour
24/07/2018
Statuts mis à jour
08/11/2006
Statuts mis à jour
09/09/2002
Statuts mis à jour
15/02/2002
Statuts mis à jour
22/05/2001
Statuts mis à jour
25/05/1999
Statuts mis à jour
29/05/1997
Statuts mis à jour
09/04/1996
Statuts mis à jour
31/05/1995
Statuts mis à jour
07/07/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

30/09/2016
Bilan complet

Actes publiés

08/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/06/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
17/07/2024
19/10/2023
09/08/2019
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/11/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
14/04/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/04/2006
- en vue de la décision de rachat par la Société de ses propres titres et laréduction corrélative du capital social
03/06/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/05/2002
- TRAITE DE FUSION-ABSORPTION EN DATE DU 15.04.02 DE LA SARL GOLF DUMANOIR DES ORMES PAR LA SA DOMAINE DES ORMES
12/04/2002
- UNE ORDONNANCE NOMMANT MR PICLIN GEORGES EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LAFUSION EN VUE DES APPORTS FAITS PAR :
- LA SOCIETE GOLF DU MANOIR DES ORMES SARLA LA SOCIETE DOMAINE DES ORMES SA
18/07/2001
- DEMISSION DE MME HOUITTE DE LA CHESNAIS SONIA DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR
31/03/1998
- UNE REQUETE DE PROROGATION DE DELAI DE 3 MOIS (JUSQU'AU 30.06.98) POUR REUNIRL'A.G.O. DEVANT STATUER SUR LES COMPTES DE L'EXERCICE CLOS LE : 30.09.97
24/03/1994
- UNE REQUETE DE PROROGATION DE DELAI D'UN MOIS (JUSQU'AU 30.04.94) POUR REUNIRL'A.G.O. DEVANT STATUER SUR LES COMPTES DE L'EXERCICE CLOS LE : 30.09.93

Annonces légales

14/01/2026
Modifications et mutations diverses
04/07/2025
Vente d'établissements
22/10/2023
Modifications et mutations diverses
18/08/2019
Modifications et mutations diverses
20/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2015
Modifications et mutations diverses
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2011
Modifications et mutations diverses
26/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

04/12/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement de la durée du travail, aux congés et au compte-épargne temps
30/10/2023
Protocole d'accord préélectoral au renouvellement des élections des membres du comité social et économique
19/12/2022
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement de la durée du travail, aux congés et au compte-épargne temps
24/10/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
24/10/2022
Accord relatif au compte personnel de formation et à l'entretien professionnel périodique
13/06/2022
Proces-verbal d’accord conclu dans le cadre des negociations annuelles obligatoires
07/06/2021
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire
24/02/2020
Un protocole d'accord préélectoral à la mise en place des membres du comité social économique
24/04/2019
Un proces verbal conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
07/01/2019
Un accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des astreintes
26/11/2018
Un accord sur l'amenagement de la duree du travail et des conges
11/05/2018
Le proces verbal d'accord conclu dans le cadre des negociationsb annuelles

Marques déposées

Domaine des Ormes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4757818
Enregistrée le : 21/04/2021
Expire le : 21/04/2021
Classes : 32, 41, 43
CAMPING HUTTE
CAMPING HUTTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4076501
Enregistrée le : 13/03/2014
Expire le : 13/03/2014
Classes : 19, 20, 37, 42, 43
DOMAINES & VILLAGES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3810138
Enregistrée le : 21/02/2011
Expire le : 21/02/2011
Classes : 19, 37, 42, 43
DOMAINES DE FRANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3810139
Enregistrée le : 21/02/2011
Expire le : 21/02/2011
Classes : 19, 42, 43
COTTAGE HUTTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3789179
Enregistrée le : 08/12/2010
Expire le : 08/12/2010
Classes : 19, 35, 37, 42, 43
CABAN'HUT
CABAN'HUT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3517873
Enregistrée le : 01/08/2007
Expire le : 01/08/2007
Classes : 6, 19, 42, 43
CABANE HUTTE
CABANE HUTTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3517871
Enregistrée le : 01/08/2007
Expire le : 01/08/2007
Classes : 6, 19, 42, 43
MOBIL'HUT
MOBIL'HUT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3517872
Enregistrée le : 01/08/2007
Expire le : 01/08/2007
Classes : 6, 19, 42, 43
MOBILE HUTTE
MOBILE HUTTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3517874
Enregistrée le : 01/08/2007
Expire le : 01/08/2007
Classes : 6, 19, 42, 43
CABANE ATTITUDE
CABANE ATTITUDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3416710
Enregistrée le : 13/03/2006
Expire le : 13/03/2006
Classes : 0, 14, 16, 18, 28, 41, 43
LA CABANE DES ORMES
LA CABANE DES ORMES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3363879
Enregistrée le : 03/06/2005
Expire le : 03/06/2005
Classes : 0, 37, 41, 42, 43
LA CABANE BRANCHEE
LA CABANE BRANCHEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3363880
Enregistrée le : 03/06/2005
Expire le : 03/06/2005
Classes : 0, 37, 41, 42, 43