AMBULANCE BAVAY DOUALLE

AMBULANCE BAVAY DOUALLE

66 RUE DU MOULIN ZA VAL ESCAUT - 59264 ONNAING
03 27 28 44 44
contact@bavaydoualle.com
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

31/07/2025
Statuts mis à jour
31/07/2025
Statuts mis à jour
11/10/2019
Statuts mis à jour
15/09/2017
Statuts mis à jour
22/12/2015
Statuts mis à jour
03/01/2013
Statuts mis à jour
07/01/2010
Statuts mis à jour
07/01/2010
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

30/09/2025
Bilan complet
30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes publiés

21/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/04/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
18/09/2018
- Changement de président
30/04/2018
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
24/03/2011
- Démission de co-gérant
08/10/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/10/2006
21/07/2006
21/07/2006
07/02/2000
28/08/1998
27/04/1995
24/02/1995
02/02/1995
02/02/1995

Annonces légales

15/04/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2025
Vente d'établissements
19/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2023
Vente d'établissements
20/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2019
Modifications et mutations diverses
03/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2018
Modifications et mutations diverses
17/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2017
Modifications et mutations diverses
18/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/01/2016
Modifications et mutations diverses
21/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2014
Vente d'établissements
22/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2013
Modifications et mutations diverses
07/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

03/02/2025
Accord collectif dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2024
08/07/2024
Accord remuneration des ambulanciers niveau 2 reconnus en at/mp par la securite sociale
08/07/2024
Accord senior
03/06/2024
Accord sur l'egalite professionnelle hommes / femmes
18/03/2024
Accord collectif dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2023
06/03/2023
Accord collectif sur les salaires dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2022
29/08/2022
Avenant n°1 a l'accord collectif dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2021
14/03/2022
Negociation annuelle obligatoire 2021
31/05/2021
Protocole d'accord sur l'egalité professionnelle hommes /femmes
18/03/2021
Negociation annuelle obligatoire 2020
12/05/2020
Accord collectif sur les salaires dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
11/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'amenagement et à l'organisation du temps de travail
11/04/2019
Accord collectif sur les salaires dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
05/03/2019
Accord d'entreprise sur l'amenagement et l'organisation du temps de travail
07/01/2019
Accord d entreprise sur la mise en place d une feuille de route hebdomadaire informatisee
17/07/2018
Accord collectif sur les salaires dans le cadre de la nao 2017

Marques déposées

BAVAY DOUALLE
BAVAY DOUALLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4324151
Enregistrée le : 21/12/2016
Expire le : 21/12/2016
Classes : 39
NC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4299809
Enregistrée le : 16/09/2016
Expire le : 16/09/2016
Classes : 39