JAPELL

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Statuts d’entreprise publiés


15/10/2025
Statuts mis à jour

06/07/2018
Statuts mis à jour

20/10/2009
Statuts mis à jour

20/10/2009
Statuts mis à jour

06/04/2009
Statuts mis à jour

30/05/2008
Statuts mis à jour

30/04/2004
Statuts mis à jour

01/10/2002
Statuts mis à jour

22/05/2000
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


23/03/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

15/10/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

28/10/2022
- entre la société JAPELL - SA - (RCS EVRY 310 913 413) - société absorbante - et la société HANSER ET ASSOCIES - SARL - (RCS CRETEIL 451 004 378) - société absorbée -

28/06/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

28/10/2020
- du conseil d'administration à l'AGO du 30/09/2020
- Divers
- Démission de président
- délégué
- Démission de directeur général
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
- Divers

25/02/2019
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

25/07/2011
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- du conseil d'administration
- Confirmation du mandat du directeur général et des directeurs généraux délégués.

25/07/2011
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- du conseil d'administration
- Confirmation du mandat du directeur général et des directeurs généraux délégués.

24/06/2010
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

28/07/2008
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

20/12/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration

07/03/2007
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

24/05/2005
- Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration et de directeur général
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

25/08/1995
- ACTE NOTARIE

12/07/1994
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
- NOMINATION D'ADMINISTRATEURS

14/05/1993
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 23.02.1993
- NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
- SOCIETE ANONYME
- DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
- CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS

10/02/1993
- NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
- Divers
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)

Annonces légales


24/04/2026
Modifications et mutations diverses

24/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/11/2022
Vente d'établissements

02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/10/2020
Modifications et mutations diverses

13/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/02/2019
Modifications et mutations diverses

24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/08/2008
Modifications et mutations diverses

11/06/2008
Modifications et mutations diverses

16/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/01/2008
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


29/04/2024
Accord d'entreprise sur le regime des heures supplementaires-contingent annuel-repos compensateurs

Procédures collectives


23/10/2025
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde