PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON

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Statuts d’entreprise publiés

12/05/2023
Statuts mis à jour
22/07/2020
Statuts mis à jour
29/09/2015
Statuts mis à jour
29/09/2015
Statuts mis à jour
13/04/2011
Statuts mis à jour
13/04/2011
Statuts mis à jour
13/04/2011
Statuts mis à jour
21/09/2006
Statuts mis à jour
04/08/2003
Statuts mis à jour
06/02/2001
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

30/06/2025
Bilan complet
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

13/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
10/09/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/06/2021
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/10/2019
- Changement de président
30/04/2014
- Lettre de démission de Mr BOURGON Georges, de ses fonctions de président
- Changement de président
21/02/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/01/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
27/10/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/01/2010
- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
11/09/2003
- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
26/12/2000
- RENOUVELLEMENT DE TOUS LES MANDATS DES ADMINISTRATEURS POUR SIXANS
22/11/1999
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'ADMINSTRATEUR DE MME MARGUERITE BOURGON
05/08/1997
- RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX CPTESTITULAIRE ET SUPPLEANT
04/08/1993
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration

Annonces légales

21/04/2026
Modifications et mutations diverses
16/01/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2024
Modifications et mutations diverses
01/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2023
Modifications et mutations diverses
15/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2021
Modifications et mutations diverses
24/07/2020
Modifications et mutations diverses
26/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2019
Modifications et mutations diverses
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2014
Modifications et mutations diverses
12/03/2014
Modifications et mutations diverses
22/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2012
Modifications et mutations diverses
13/11/2011
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

22/07/2025
Protocole d'accord préélectoral
06/11/2023
Accord de la société peb portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
20/02/2023
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail

Marques déposées

NC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5204683
Enregistrée le : 02/12/2025
Expire le : 02/12/2025
Classes : 29, 30
TERRE D'OEUFS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5200942
Enregistrée le : 20/11/2025
Expire le : 20/11/2025
Classes : 29, 30
Eleveurs de Bourgogne Franche-Comté
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5183986
Enregistrée le : 26/09/2025
Expire le : 26/09/2025
Classes : 30
L'oeuf COMTOIS
L'oeuf COMTOIS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5164588
Enregistrée le : 16/07/2025
Expire le : 16/07/2025
Classes : 29
COKI
COKI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5051420
Enregistrée le : 30/04/2024
Expire le : 30/04/2024
Classes : 29, 30
KOKY
KOKY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5023377
Enregistrée le : 22/01/2024
Expire le : 22/01/2024
Classes : 29, 30
LES BONS OEUFS DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
LES BONS OEUFS DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4651166
Enregistrée le : 27/05/2020
Expire le : 27/05/2020
Classes : 29
Oeufs de Bourgogne Franche-Comté
Oeufs de Bourgogne Franche-Comté
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4648463
Enregistrée le : 18/05/2020
Expire le : 18/05/2020
Classes : 29
Le Poulailler Comtois
Le Poulailler Comtois
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4571678
Enregistrée le : 29/07/2019
Expire le : 29/07/2019
Classes : 29, 30
COKY
COKY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3313741
Enregistrée le : 21/09/2004
Expire le : 21/09/2004
Classes : 0, 29, 30
COQUY
COQUY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3313739
Enregistrée le : 21/09/2004
Expire le : 21/09/2004
Classes : 0, 29, 30
COQUI
COQUI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3313740
Enregistrée le : 21/09/2004
Expire le : 21/09/2004
Classes : 0, 29, 30
COKY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1347006
Enregistrée le : 18/03/1986
Expire le : 18/03/1986
Classes : 0, 29, 31
COQUI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1347008
Enregistrée le : 18/03/1986
Expire le : 18/03/1986
Classes : 0, 29, 31
COKI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1347007
Enregistrée le : 18/03/1986
Expire le : 18/03/1986
Classes : 0, 29, 31
COQUY
COQUY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1295403
Enregistrée le : 07/01/1985
Expire le : 07/01/1985
Classes : 0, 29, 31