Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
03/12/2020
Statuts mis à jour
06/05/2008
Statuts mis à jour
28/12/2004
Statuts mis à jour
20/03/2003
Statuts mis à jour
15/09/1999
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
Actes publiés
04/06/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/07/2024
03/07/2024
31/07/2019
- Changement de président
- Démission de directeur général
19/07/2016
- Changement de président
24/01/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/01/2011
- Changement de président et de directeur général
07/07/2008
- Chnagement de président et nomination d'un directeur général
04/01/2008
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés BACHELET (SAS) par la société BONNEFOND SAS
25/03/2005
- Changement de président
27/08/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
- LETTRE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT EN DATE DU 30 JUIN 2000
20/03/2003
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE DU 31 MAI 2001
20/03/2003
- EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE EN DATE DU 18 JUIN 1999 Conversion du capital social en euros Augmentation de capital
- EXTRAIT DU PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 7 MARS 2001 Conversion du capital social en euros Augmentation de capital
24/11/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/09/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/08/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
04/08/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/05/1995
- EXTRAIT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22 DECEMBRE 1994 NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
Annonces légales
11/06/2026
Modifications et mutations diverses
28/07/2024
Modifications et mutations diverses
05/07/2024
Vente d'établissements
06/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2021
Modifications et mutations diverses
12/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2019
Modifications et mutations diverses
07/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2016
Modifications et mutations diverses
18/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2011
Modifications et mutations diverses
18/01/2011
Modifications et mutations diverses
28/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2008
Modifications et mutations diverses
22/05/2008
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
24/03/2026
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2026
18/03/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société bachelet bonnefond 2024-2027
18/03/2025
Accord nao 2024 bachelet bonnefond
18/03/2025
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation obligatoire
18/03/2025
Accord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2025
03/07/2023
Accord d’entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société bachelet bonnefond année 2023
06/03/2023
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 bachelet bonnefond
13/02/2023
Protocole d'accord préélectoral pour les élections de la délégation du personnel du cse de l'entreprise bachelet bonnefond
23/01/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise bachelet bonnefond
25/07/2022
Accord d’entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société bachelet bonnefond année 2022
25/04/2022
Accord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2022 bachelet bonnefond
23/08/2021
Acaccord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2021 bachelet bonnefond
09/08/2021
Accord sur la periodicite des entretiens professionnels
19/05/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail de la societe bachelet bonnefond annee 2021
23/07/2020
Protocole d'accord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2020
10/07/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'egalite entre les femmes et les hommes et de la qualite de vie au travail
04/06/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie professionnelle de la société bachelet bonnefond
03/04/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019 bachelet bonnefond
03/08/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société bachelet bonnefond
29/05/2018
Protocole d’accord relatif a la nao 2018