BUCHER MUNICIPAL

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés


24/12/2020
Statuts mis à jour

17/02/2020
Statuts mis à jour

11/02/2020
Statuts mis à jour

23/12/2016
Statuts mis à jour

28/11/2013
Statuts mis à jour

30/03/2012
Statuts mis à jour

30/03/2012
Statuts mis à jour

30/03/2012
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


01/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

07/02/2020
- Modification(s) relative(s) aux associés

05/12/2019
- sous condition suspensive

13/11/2019

02/02/2017
- Changement de directeur général

20/07/2016
- de TERBERG MATEC FRANCE par EUROVOIRIE

23/06/2016
- Changement de président
- Renouvellement de mandat de président directeur général

19/12/2012
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

20/04/2012
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement de président du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du directoire
- Changement de directeur général

20/04/2012
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement de président du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du directoire
- Changement de directeur général

02/08/2011
- Renouvellement de mandat de président
- Renouvellement de mandat de directeur général

18/09/2008

12/02/2008

05/08/2005

13/11/2002

27/01/2000

25/01/2000

30/09/1994

30/09/1994

14/09/1993

20/01/1993

Annonces légales


09/09/2025
Modifications et mutations diverses

05/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/12/2020
Modifications et mutations diverses

08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/02/2020
Modifications et mutations diverses

14/02/2020
Modifications et mutations diverses

21/11/2019
Vente d'établissements

17/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/02/2017
Modifications et mutations diverses

28/12/2016
Modifications et mutations diverses

15/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/07/2016
Vente d'établissements

29/06/2016
Modifications et mutations diverses

03/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

06/12/2013
Modifications et mutations diverses

09/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/12/2012
Modifications et mutations diverses

03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/04/2012
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


18/03/2025
Accord prevoyance non cadre

18/03/2025
Accord mutuelle cadre

18/03/2025
Avenant accord de réduction du temps de travail bucher municipal

18/03/2025
Accord prevoyance cadre

18/03/2025
Accord mutuelle non cadre

13/02/2023
Accord mise en place de la "prime de partage de la valeur"

13/02/2023
Pv accord nao

19/09/2022
Accord de mise en place « prime exceptionnelle de pouvoir d’achat » bucher municipal

02/05/2022
Procès-verbal d’accord sur les négociations annuelles obligatoires bucher municipal

17/05/2021
Accord télétravail

17/05/2021
Procès-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires bucher municipal 2021

03/03/2021
Avenant accord de réduction du temps de travail

03/03/2021
Procès-verbal d’accord sur les négociations annuelles obligatoires eurovoirie

19/06/2020
Accord de mise en place « prime exceptionnelle de pouvoir d’achat » eurovoirie

18/03/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d'achat

Marques déposées

EUROVOIRIE
EUROVOIRIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3714183
Enregistrée le : 18/02/2010
Expire le : 18/02/2010
Classes : 7, 11, 12
EUROVOIRIE
EUROVOIRIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1506753
Enregistrée le : 03/01/1989
Expire le : 03/01/1989
Classes : 0, 7, 11, 12