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Statuts d’entreprise publiés
22/07/2025
Statuts mis à jour
16/05/2017
Statuts mis à jour
17/01/2013
Statuts mis à jour
17/01/2013
Statuts mis à jour
12/07/2012
Statuts mis à jour
12/07/2012
Statuts mis à jour
12/07/2012
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
18/12/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/09/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
22/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/05/2025
- Projet de traité d’apport
20/12/2024
15/06/2023
- Fusion absorption
15/06/2023
- Fusion absorption
06/04/2023
- Projet de fusion
06/01/2022
- Changement de président
05/07/2021
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
23/09/2019
- Fusion définitive
26/06/2019
- Société abosrbante : ATS-ATPE (RCS BOBIGNY 313 402 083)Société absorbée : SMP & FILS (RCS BOBIGNY 390 401 065)
26/06/2019
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
09/06/2017
- Changement de président
20/03/2017
- Société absorbante : ASCENSEURS TECHNOLOGIE SERRURERIE ATS ASCENSEURS (RCS BOBIGNY 313 402 083)Société absorbée : ATPE AMIB (RCS BOBIGNY 304 153 760)
11/08/2015
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
05/11/2012
17/09/2009
17/09/2009
17/09/2009
13/10/2008
23/08/2007
14/03/2006
27/01/2006
03/02/2004
Annonces légales
17/10/2025
Vente d'établissements
20/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2025
Modifications et mutations diverses
16/05/2025
Vente d'établissements
06/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2023
Modifications et mutations diverses
09/04/2023
Vente d'établissements
04/01/2023
Modifications et mutations diverses
24/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2022
Modifications et mutations diverses
05/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2021
Modifications et mutations diverses
24/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2019
Vente d'établissements
28/06/2019
Modifications et mutations diverses
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2017
Modifications et mutations diverses
19/05/2017
Modifications et mutations diverses
23/03/2017
Vente d'établissements
08/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2015
Modifications et mutations diverses
02/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
10/03/2026
Accord relatif au télétravail
10/03/2025
Accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2025 au sein d'ats-atpe
25/03/2024
Accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2024 au sein d'ats-atpe
02/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles des membres du comité social et économique au sein d'ats-atpe
21/03/2022
Accord sur les salaires effectifs, la duree effective et l’organisation du temps de travail
08/11/2021
Accord relatif au teletravail
20/04/2021
Accord sur les salaries effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2021 au sein d'ats-atpe
06/05/2020
Accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2020 au sein d'ats-atpe
09/07/2019
Accord sur la représentaton sociale au sein de la société ats atpe
18/03/2019
Accord sur les salaires effectifs, la durée effective de l'organisation du temps de travail pour l'année 2019 au sein d'ats-ape
11/05/2018
Un accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2018 au sein d'ats-atpe
Marques déposées
ATS ASCENSEURS SUR MESURE PARIS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3106030
Enregistrée le :
15/06/2001
Expire le :
15/06/2001
Classes :
6,
7,
9,
37,
42