SEVES

SEVES

3 ZA LA TUILERIE - 71640 DRACY-LE-FORT
03 85 48 29 15
contact@seves.fr
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

18/06/2026
Statuts mis à jour
14/08/2020
Statuts mis à jour
16/08/2019
Statuts mis à jour
16/08/2019
Statuts mis à jour
16/08/2019
Statuts mis à jour
15/10/2018
Statuts mis à jour
12/12/2016
Statuts mis à jour
12/12/2016
Statuts mis à jour
23/07/2013
Statuts mis à jour
03/05/2013
Statuts mis à jour
03/05/2013
Statuts mis à jour
03/05/2013
Statuts mis à jour
03/05/2013
Statuts mis à jour
03/05/2013
Statuts mis à jour
16/02/2012
Statuts mis à jour
16/02/2012
Statuts mis à jour
17/01/2006
Statuts mis à jour
18/07/2001
Statuts mis à jour
05/06/2000
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet

Actes publiés

18/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/04/2023
- Changement de président
09/06/2021
- Changement de président
12/05/2021
- Changement de président
29/07/2019
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
05/09/2014
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
05/09/2014
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
05/09/2014
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
05/09/2014
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
20/06/2013
- Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports
13/05/2013
- entre la société SEVES SARL et la société SEVES SUD OUEST
20/04/2000
- Réduction du capital social
01/03/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/10/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/11/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/07/1994
- MODIFICATIONS STATUTAIRES
30/04/1993
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

Annonces légales

07/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2026
Modifications et mutations diverses
15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2025
Modifications et mutations diverses
25/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2023
Modifications et mutations diverses
07/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2021
Modifications et mutations diverses
08/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2021
Modifications et mutations diverses
25/08/2020
Modifications et mutations diverses
04/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2019
Modifications et mutations diverses
06/08/2019
Modifications et mutations diverses
24/10/2018
Modifications et mutations diverses
12/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2016
Modifications et mutations diverses
19/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2014
Modifications et mutations diverses
17/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2013
Modifications et mutations diverses
24/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

23/04/2026
Accord d'interressement
24/02/2025
Nao 2024
05/04/2022
Negociation annuelle obligatoire
02/08/2021
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail de la société seves

Marques déposées

SEVES
SEVES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4810765
Enregistrée le : 22/10/2021
Expire le : 22/10/2021
Classes : 9, 37, 42