COBRA EUROPE

12 RUE HENRY GUY - 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
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Statuts d’entreprise publiés

16/05/2018
Statuts mis à jour
28/09/2017
Statuts mis à jour
22/02/2016
Statuts mis à jour
23/11/2015
Statuts mis à jour
10/02/2015
Statuts mis à jour
10/02/2015
Statuts mis à jour
19/04/2012
Statuts mis à jour
19/04/2012
Statuts mis à jour
22/04/2011
Statuts mis à jour
22/04/2011
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour
10/08/2009
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

06/01/2025
12/11/2024
13/10/2023
19/09/2023
02/01/2023
- Démission de directeur général
- Changement de président
01/02/2022
- Nomination de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/09/2021
- Nomination de directeur général
22/04/2021
- Changement de président
27/10/2016
- Nomination du président du conseil d'administration et du directeur général
- Démission du président du conseil d'administration / directeur général / administrateur - Démission d'un administrateur - Nomination d'administrateurs
07/04/2016
- Confirmation dans ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire de la société DIAGNOSTIC REVISION CONSEIL (après fusion de la CLGO). Confirmation dans ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant de M. François BOURRIN. Suppression des mentions de M. Maurice PECQUET, MCH AUDITEURS, Jean-François HUOT et A2I HOLMAY.
- Changement d'administrateur
- Confirmation dans ses fonctions de commissaire aux comptes titulaire de la société DIAGNOSTIC REVISION CONSEIL (après fusion de la CLGO).Confirmation dans ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant de M. François BOURRIN.Suppression des mentions de M. Maurice PECQUET, MCH AUDITEURS, Jean-François HUOT et A2I HOLMAY.
07/10/2015
- Réduction du capital non motivée par des pertes sous conditions suspensives
22/07/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/08/2009
21/04/2009
- Nomination de commissaire aux apports
11/02/2009
- Nomination de commissaire aux apports
13/10/2005
07/10/2005
07/10/2005
07/10/2005
08/09/2003
13/08/2003
17/07/2003
05/09/2002
28/06/2002
27/12/2001

Annonces légales

30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2023
Modifications et mutations diverses
27/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2023
Modifications et mutations diverses
22/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2022
Modifications et mutations diverses
29/09/2021
Modifications et mutations diverses
04/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/04/2021
Modifications et mutations diverses
01/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2018
Modifications et mutations diverses
06/10/2017
Modifications et mutations diverses
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2016
Modifications et mutations diverses
19/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/04/2016
Modifications et mutations diverses
06/03/2016
Modifications et mutations diverses
09/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/12/2015
Modifications et mutations diverses
09/09/2015
Jugement
04/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

08/07/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
03/06/2024
Pv d'accord suite à la nao 2024
12/06/2023
Pv accord nao 2023
05/09/2022
Pv nao 2022
24/01/2022
Pv nao 2020
01/11/2021
Pv nao 2021
04/10/2021
Accord d'entreprise portant sur l’activité partielle longue durée
03/03/2021
Prime d'assiduité et jours de carence maladie
14/10/2020
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
05/06/2020
Accord portant sur la prise de congés payés, jours rtt, droits affectés au cet
29/04/2020
Accord collectif relatif a la mise en place de la cssct
18/09/2018
Accord d’entreprise suite a la negociation annuelle obligatoire 2018

Procédures collectives

25/08/2015
Jugement modifiant le plan de continuation
05/02/2008
Jugement modifiant le plan de continuation

Marques déposées

TRANSCO
TRANSCO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4496786
Enregistrée le : 02/11/2018
Expire le : 02/11/2018
Classes : 7
indi
indi
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3621697
Enregistrée le : 09/01/2009
Expire le : 09/01/2009
Classes : 7
GO smart
GO smart
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3621693
Enregistrée le : 09/01/2009
Expire le : 09/01/2009
Classes : 6, 7, 9
DEPREUX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98732331
Enregistrée le : 07/05/1998
Expire le : 07/05/1998
Classes : 7
TRANSCO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1455102
Enregistrée le : 18/03/1988
Expire le : 18/03/1988
Classes : 7

Brevets déposés

Dispositif de jonction et procede d'assemblage correspondant
Dispositif de jonction et procede d'assemblage correspondant
Dépôt : 10/11/2017
Publication : 27/04/2018
Déposant : COBRA EUROPE
Inventeur : EDGAR MANSOUR
Procede d'assemblage de bande transporteuse, utilisation et bande transporteuse
Procede d'assemblage de bande transporteuse, utilisation et bande transporteuse
Dépôt : 18/05/2012
Publication : 28/12/2012
Déposant : COBRA EUROPE
Inventeur : EDGAR MANSOUR, HERVE MATHIEU, DANIEL ROESSNER, JEAN YVES DREAN, JEAN FRANCOIS OSSELIN