SPS MEDICAL (SPS)

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

06/10/2025
Statuts mis à jour
29/03/2021
Statuts mis à jour
22/03/2021
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes publiés

06/10/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/08/2023
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire et suppléant
01/06/2023
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
28/03/2017
16/11/2016
04/02/2014
07/09/2011
08/12/2010
08/12/2010
16/07/2009
16/07/2009
20/08/2008
06/04/2007
23/08/2004
04/06/2004
16/03/2004
20/11/2003
31/10/2002
18/09/2002
25/01/2002
06/09/2001
20/10/1999
18/10/1999
18/01/1999
29/05/1998

Annonces légales

29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2023
Modifications et mutations diverses
11/06/2023
Modifications et mutations diverses
18/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2021
Modifications et mutations diverses
31/03/2021
Modifications et mutations diverses
26/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/04/2017
Modifications et mutations diverses
27/11/2016
Modifications et mutations diverses
08/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2014
Modifications et mutations diverses
18/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2011
Modifications et mutations diverses
31/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2010
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

17/02/2025
L'avenant n°2 relatif a la mise en place d'un regime d'astreinte
10/06/2024
Un accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, et la qualité de vie au travail
25/03/2024
Un avenant à l'accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
11/03/2024
un accord à durée déterminmée relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance
25/12/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
19/05/2021
Forfait annuel en jours
19/05/2021
Fonctionnement du comité social et economique
31/12/2020
Egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualite de vie au travail

Marques déposées

CLEANTEX
CLEANTEX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3487893
Enregistrée le : 12/03/2007
Expire le : 12/03/2007
Classes : 22
SAC BOP
SAC BOP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3486831
Enregistrée le : 07/03/2007
Expire le : 07/03/2007
Classes : 16
BARFLEX
BARFLEX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3486829
Enregistrée le : 07/03/2007
Expire le : 07/03/2007
Classes : 16
SAC BOP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96637410
Enregistrée le : 01/08/1996
Expire le : 01/08/1996
Classes : 16
CLEANTEX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95556065
Enregistrée le : 30/01/1995
Expire le : 30/01/1995
Classes : 22
BARFLEX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95556066
Enregistrée le : 30/01/1995
Expire le : 30/01/1995
Classes : 16
BARMED
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95556067
Enregistrée le : 30/01/1995
Expire le : 30/01/1995
Classes : 16
BARSTER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95556064
Enregistrée le : 30/01/1995
Expire le : 30/01/1995
Classes : 16