Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
16/12/2021
Statuts mis à jour
15/10/2020
Statuts mis à jour
19/01/2018
Statuts mis à jour
19/01/2018
Statuts mis à jour
16/04/2015
Statuts mis à jour
05/11/2013
Statuts mis à jour
20/04/2011
Statuts mis à jour
20/04/2011
Statuts mis à jour
31/12/2009
Statuts mis à jour
21/05/2007
Statuts mis à jour
19/05/2006
Statuts mis à jour
13/04/2005
Statuts mis à jour
21/11/2002
Statuts mis à jour
22/04/2002
Statuts mis à jour
13/09/2001
Statuts mis à jour
13/09/2001
Statuts mis à jour
19/12/2000
Statuts mis à jour
22/08/2000
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet
Actes publiés
19/11/2024
30/08/2022
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
18/06/2018
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/04/2014
- Consultation de l'associé unique sur une augmentation de capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne entreprise
30/05/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/03/2009
- Changement de président
- Changement d'administrateur
11/06/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/04/2008
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/10/2005
- nomination d'un directeur général délégué
28/08/2002
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SAS
26/05/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/11/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration
19/03/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/07/1997
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
02/10/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/11/1995
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/06/1995
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
02/06/1995
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/03/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales
19/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2022
Modifications et mutations diverses
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2021
Modifications et mutations diverses
20/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2018
Modifications et mutations diverses
04/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2018
Modifications et mutations diverses
21/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2013
Modifications et mutations diverses
13/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2012
Modifications et mutations diverses
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2011
Modifications et mutations diverses
03/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
31/03/2026
Accord collectif - negociation annuelle obligatoire 2026
27/01/2026
Accord collectif relatif au recours au vote electronique
15/07/2025
Accord collectif - negociation annuelle obligatoire 2025
27/05/2024
Protocole d'accord nao 2024
25/12/2023
Accord relatif à la couverture frais de santé et prévoyance au sein de rayonier a.m. avébène
18/12/2023
Accord d'entreprise classification des emplois
24/07/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
17/04/2023
Protocole d'accord nao au titre de 2023 sur la rémunération, le temps de travail, la qvt, l'égalité femme/homme et partage de la valeur ajoutée
31/10/2022
Avenant du protocole d'accord nao au titre de 2022 sur la rémunération, le temps de travail, la qvt, l'egalité femme/homme et le partage de la valeur ajoutée
01/08/2022
Accord teletravail groupe rayonier a.m. france
30/05/2022
Protocole d'accord nao au titre de 2022 sur la rémunération, le temps de travail, la qvt, l'egalité femme/homme et le partage de la valeur ajoutée
28/03/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
05/07/2021
Protocole d'accord nao sur la rémunération, temps de travail, qvt, égalité h/f et partage de la valeur ajoutée
24/02/2021
Protocole d'accord nao 2020
09/05/2019
Protocole d'accord nao sur la rémunération, temps de travail, qvt, égalité h/f et partage de la valeur ajoutée
19/06/2018
Protocole d'accord nao sur la rémunération, temps de travail, qvt, égalité h/f et partage de la valeur ajoutée
29/05/2018
Protocole d'accord d'entreprise définissant le régime d'astreinte au sein de rayonier a.m. avebene