VITOGAZ FRANCE

VITOGAZ FRANCE

6 PLACE DES DEGRES - 92800 PUTEAUX
01 49 01 10 10
info@vitogaz.com
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

25/11/2019
Statuts mis à jour
24/01/2014
Statuts mis à jour
30/10/2013
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

31/10/2025
- Acte anonymisé
31/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
02/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/11/2023
09/07/2018
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
06/02/2018
- Changement de président
14/03/2014
- Changement de président
09/01/2014
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/12/2013
06/11/2013
- avec la société VITOGAZ
10/07/2012
10/07/2012
10/10/2011
20/08/2004
20/08/2004
20/08/2004
20/08/2004
15/02/2002
10/07/2001
28/09/1999
17/02/1995
17/02/1995
17/01/1994

Annonces légales

11/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2025
Modifications et mutations diverses
14/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2024
Modifications et mutations diverses
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2018
Modifications et mutations diverses
03/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2018
Modifications et mutations diverses
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/03/2014
Modifications et mutations diverses
02/02/2014
Modifications et mutations diverses
17/01/2014
Modifications et mutations diverses
17/11/2013
Vente d'établissements
08/11/2013
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
04/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2011
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

07/04/2026
Avenant de l’accord collectif relatif a l’experimentation du teletravail
03/02/2026
Negociation salariale annuelle 2026
15/04/2025
Accord collectif relatif a l'experimentation du teletravail
17/02/2025
Negociation salariale annuelle annee 2025
16/09/2024
Procès-verbal de négociation relatif au partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
29/01/2024
Negociation salariale annuelle
18/12/2023
Avenant n°6 au protocole d’accord sur la reduction du temps de travail
02/01/2023
Additif a l'accord de la prime de partage de la valeur
05/12/2022
Accord de la prime de partage de la valeur
24/10/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du cse
14/02/2022
Negociation salariale annuelle
24/01/2022
Avenant n°4 au protocole d'accord sur la reduction du temps de travail
08/04/2021
Accord sur les modalites de calculs et d'evaluations des indicateurs de l'index egalite professionnelle
17/02/2021
Negociation salariale annuelle
23/07/2020
Negociation salariale completive
29/05/2020
Accord relatif a la gestion des conges payes et jours de repos
06/05/2020
Négociation salariale annuelle du 16 janvier 2020
28/04/2020
Accord d'egalite professionnelle
07/05/2019
Avenant n°3 au protocole d'accord sur la réduction du temps de travail
05/03/2019
Avenant n°2 au protocole d'accord sur la réduction de travail
25/02/2019
Negociation salariale annuelle du 17 janvier 2019

Marques déposées

VITOCONFIANCE A VOS COTES AU QUOTIDIEN
VITOCONFIANCE A VOS COTES AU QUOTIDIEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4096442
Enregistrée le : 06/06/2014
Expire le : 06/06/2014
Classes : 16, 35, 38
EFFICACITE ENERGETIQUE PAR VITOGAZ
EFFICACITE ENERGETIQUE PAR VITOGAZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3995752
Enregistrée le : 05/04/2013
Expire le : 05/04/2013
Classes : 4, 16, 35, 38, 39
STAR O GAZ
STAR O GAZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3523947
Enregistrée le : 12/09/2007
Expire le : 12/09/2007
Classes : 4, 35, 39
VITOZECO
VITOZECO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3509636
Enregistrée le : 27/06/2007
Expire le : 27/06/2007
Classes : 4, 35, 38, 42
LE CLUB VITOGAZ
LE CLUB VITOGAZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3401728
Enregistrée le : 04/01/2006
Expire le : 04/01/2006
Classes : 0, 35, 38
LE CLUB VITOGAZ
LE CLUB VITOGAZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3401727
Enregistrée le : 04/01/2006
Expire le : 04/01/2006
Classes : 0, 35, 38
Formule “ DUO ”
Formule “ DUO ”
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3376898
Enregistrée le : 25/08/2005
Expire le : 25/08/2005
Classes : 0, 4, 39
LE PROPANE CANALISÉ POUR UN BIEN-ÊTRE PARTAGÉ
LE PROPANE CANALISÉ POUR UN BIEN-ÊTRE PARTAGÉ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3279467
Enregistrée le : 12/03/2004
Expire le : 12/03/2004
Classes : 0, 4, 37, 38, 39, 42
VITORESEAU
VITORESEAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3279464
Enregistrée le : 12/03/2004
Expire le : 12/03/2004
Classes : 0, 4, 37, 38, 39, 42
STAROGAZ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98747932
Enregistrée le : 01/09/1998
Expire le : 01/09/1998
Classes : 0, 4, 37, 39