FAIVELEY TRANSPORT

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3 RUE DU DIX NEUF MARS 1962 - 92230 GENNEVILLIERS
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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

28/11/2020
Statuts mis à jour
21/02/2018
Statuts mis à jour
23/11/2017
Statuts mis à jour
24/02/2017
Statuts mis à jour
13/01/2017
Statuts mis à jour
07/03/2012
Statuts mis à jour
07/03/2012
Statuts mis à jour
07/03/2012
Statuts mis à jour
05/10/2011
Statuts mis à jour
05/10/2011
Statuts mis à jour
05/10/2011
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

28/07/2023
23/07/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/12/2020
- Fusion définitive
29/09/2020
- Attestation de conformité des actes et des formalités préalables à une fusion transfrontalière
28/09/2020
- relative aux actes et formalités préalables à la fusion transfrontalière
04/08/2020
- avec FAIVELEY TRANSPORT MALMO AB -
22/07/2019
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement de vice-président du conseil de surveillance
18/04/2019
- Changement de président
- Changement(s) de membre(s) du directoire
- Changement de directeur général
17/04/2019
- Changement(s) de membre(s) du directoire
- Changement de président du directoire
- Changement de directeur général
02/10/2018
- Changement(s) de membre(s) du directoire
13/02/2018
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
02/11/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
21/04/2017
- Changement(s) de membre(s) du directoire
19/04/2017
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement de vice-président du conseil de surveillance
- Changement de président du conseil de surveillance
25/01/2017
- Décès d'un membre du Conseil de Surveillance
23/04/2014
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Changement de directeur général
- Changement de président du directoire
25/11/2013
29/10/2011
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/10/2011
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/05/2011
18/11/2010
18/11/2010
03/11/2010
25/11/2009
25/11/2009

Annonces légales

18/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Modifications et mutations diverses
29/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2020
Modifications et mutations diverses
04/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2020
Vente d'établissements
24/07/2019
Modifications et mutations diverses
21/04/2019
Modifications et mutations diverses
19/04/2019
Modifications et mutations diverses
20/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2018
Modifications et mutations diverses
25/02/2018
Modifications et mutations diverses
15/02/2018
Modifications et mutations diverses
28/11/2017
Modifications et mutations diverses
07/11/2017
Modifications et mutations diverses
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2017
Modifications et mutations diverses
23/04/2017
Modifications et mutations diverses
01/03/2017
Modifications et mutations diverses
29/01/2017
Modifications et mutations diverses
10/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/06/2025
Accord relatif aux conditions liées aux astreintes et au travail exceptionnel du personnel it
10/02/2025
Accord relatif à la gestion des emplois et parcours professionnels
10/02/2025
Accord d'aménagement du temps de travail
01/04/2024
Avenant à l'accord relatif au comité de groupe wabtec
07/08/2023
Accord collectif compte epargne temps

Marques déposées

LiveSpares
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4786846
Enregistrée le : 21/07/2021
Expire le : 21/07/2021
Classes : 9, 12, 35, 37, 39, 42
EcoPark
EcoPark
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4290441
Enregistrée le : 28/07/2016
Expire le : 28/07/2016
Classes : 9
FAIVELEY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3424406
Enregistrée le : 20/04/2006
Expire le : 20/04/2006
Classes : 6, 7, 9, 11, 12, 37
FAIVELEY TRANSPORT
FAIVELEY TRANSPORT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3326008
Enregistrée le : 25/11/2004
Expire le : 25/11/2004
Classes : 6, 7, 9, 11, 12, 37
KATIUM
KATIUM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3278640
Enregistrée le : 09/03/2004
Expire le : 09/03/2004
Classes : 0, 7, 9, 42
EFIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3074145
Enregistrée le : 21/12/2000
Expire le : 21/12/2000
Classes : 0, 9, 12
SAB WABCO
SAB WABCO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1670839
Enregistrée le : 12/06/1991
Expire le : 12/06/1991
Classes : 0, 7, 12
F
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1577871
Enregistrée le : 28/02/1990
Expire le : 28/02/1990
Classes : 11
SAB
SAB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1577144
Enregistrée le : 23/02/1990
Expire le : 23/02/1990
Classes : 12
F
F
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1544492
Enregistrée le : 02/08/1989
Expire le : 02/08/1989
Classes : 0, 6, 7, 9, 12
FAIVELEY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1530507
Enregistrée le : 12/05/1989
Expire le : 12/05/1989
Classes : 0, 6, 7, 9, 11, 12

Brevets déposés

Dispositif d'etancheite d'un vantail d'une porte exterieure d'un vehicule ferroviaire.
Dispositif d'etancheite d'un vantail d'une porte exterieure d'un vehicule ferroviaire.
Dépôt : 17/01/2014
Publication : 11/03/2016
Déposant : FAIVELEY TRANSPORT
Inventeur : CHRISTOPHE PROUST, BRUNO SALINS
Dispositif de commande d'ouverture et de fermeture d'une porte louvoyante et coulissante ou analogue
Dispositif de commande d'ouverture et de fermeture d'une porte louvoyante et coulissante ou analogue
Dépôt : 19/04/2013
Publication : 22/11/2013
Déposant : FAIVELEY TRANSPORT
Inventeur : CHRISTOPHE PROUST
Plot de friction souple et garniture de frein pourvue d'un tel plot
Plot de friction souple et garniture de frein pourvue d'un tel plot
Dépôt : 29/06/2012
Publication : 18/01/2013
Déposant : FAIVELEY TRANSPORT
Inventeur : LOIC LELIEVRE, GWENAEL CABOURO
Systeme et procede de detection d'un objet cible
Systeme et procede de detection d'un objet cible
Dépôt : 02/03/2012
Publication : 07/09/2012
Déposant : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur : PATRICE HUAULME
Comble-lacune retractable
Comble-lacune retractable
Dépôt : 24/12/2010
Publication : 04/05/2012
Déposant : FAIVELEY
Inventeur : PHILIPPE LYER, ERIC MERCIER
Couloir d'intercirculation
Couloir d'intercirculation
Dépôt : 09/04/2010
Publication : 05/11/2010
Déposant : FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur : JUAN CARRION ESPELTA, CARINE PAUMIER