SA LA TOQUE ANGEVINE

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RUE ROBERT SCHUMAN - 49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU
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Statuts d’entreprise publiés

21/10/2015
Statuts mis à jour
16/01/2012
Statuts mis à jour
16/01/2012
Statuts mis à jour
24/11/2011
Statuts mis à jour
24/11/2011
Statuts mis à jour
20/07/2006
Statuts mis à jour
17/09/2002
Statuts mis à jour
10/09/2001
Statuts mis à jour
22/07/1994
Statuts mis à jour
22/07/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

28/02/2025
Bilan complet
29/02/2024
Bilan complet
28/02/2023
Bilan complet
28/02/2022
Bilan complet
28/02/2021
Bilan complet
29/02/2020
Bilan complet
28/02/2020
Bilan complet
28/02/2019
Bilan complet
28/02/2018
Bilan complet
28/02/2017
Bilan complet
29/02/2016
Bilan complet
28/02/2015
Bilan complet

Actes publiés

24/07/2023
20/09/2022
- Reconstitution des capitaux propres
12/08/2022
- Nomination de président
- Démission de président
12/08/2022
- Démission de président
- Nomination de président
07/10/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/11/2019
- Reconstitution de l'actif net
28/08/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/03/2017
- Changement de président
03/12/2013
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/03/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/09/2011
- Projet de fusion entre la société LA TOQUE ANGEVINE, société absorbante, et la société ENTR'ACTE, société absorbée
01/07/2011
- Requête conjointe en nomination d'un commissaire aux apports en date du 24/06/2011
- Nomination de commissaire aux apports
20/06/2006
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE EN DATE DU 12.06.2006
08/06/2005
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/05/2001
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
12/09/2000
- L ASSEMBLEE GENERALE DELEGUE TOUS POUVOIRS AU DIRECTOIRE A L EFFETDE CONVERTIR EN EUROS LES ACTIONS COMPOSANT LE CAPITAL SOCIAL
- ET PROCEDER A L'AUGMENTATION DU CAPITAL NECESSAIRE
05/05/2000
- DEMISSION DE MR REGIS BAHIER EN QUALITE D ADMINISTRATEUR

Annonces légales

11/12/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2023
Modifications et mutations diverses
23/08/2022
Modifications et mutations diverses
08/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2017
Modifications et mutations diverses
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2017
Modifications et mutations diverses
10/11/2015
Modifications et mutations diverses
20/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/03/2012
Modifications et mutations diverses
14/02/2012
Modifications et mutations diverses
20/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

07/04/2026
Accord supplément d'interessement
24/03/2026
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
30/12/2025
Accord amenagement fin de carriere
30/12/2025
Accord compte epargne temps
15/07/2025
Accord teletravail
03/06/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
09/12/2024
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
15/05/2023
Accord relatif aux modalites de versement d’une prime de partage de la valeur (ppv)
20/03/2023
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2023 sur la remuneration de salaire
13/02/2023
Accord relatif a la mise en place du teletravail
31/10/2022
Accord sur des mesures d’anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023 concernant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
21/03/2022
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2022 sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
21/02/2022
Accord relatif aux modalites de versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
22/09/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
10/05/2021
Accord relatif au teletravail
05/06/2020
Avenant a l'accord relatif aux modalites de versement d'un complement de prime exceptionnelle de pouvoir d'achat-prime de mobilisation covid-19
05/06/2020
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire sur la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
05/06/2020
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
09/07/2019
Accord negociation annuelle obligatoire 2019
28/05/2019
Accord sur les modalites de versement d une prime exceptionnelle de pouvoir d achat
29/01/2019
Accord relatif a l organisation et au fonctionnement du comite social et economique

Marques déposées

LA TOQUE ANGEVINE
LA TOQUE ANGEVINE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5038165
Enregistrée le : 12/03/2024
Expire le : 12/03/2024
Classes : 29, 30, 35
KARATOK
KARATOK
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4923401
Enregistrée le : 22/12/2022
Expire le : 22/12/2022
Classes : 29, 30, 35, 43
La Toque Angevine
La Toque Angevine
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4668807
Enregistrée le : 23/07/2020
Expire le : 23/07/2020
Classes : 29, 30, 35
BAP
BAP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3202873
Enregistrée le : 07/01/2003
Expire le : 07/01/2003
Classes : 30
Bap's
Bap's
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3202869
Enregistrée le : 07/01/2003
Expire le : 07/01/2003
Classes : 30
LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 !
LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 !
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3146867
Enregistrée le : 11/02/2002
Expire le : 11/02/2002
Classes : 0, 29, 30, 31, 43
DONAGIO l'authentique Pizza
DONAGIO l'authentique Pizza
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3000382
Enregistrée le : 04/01/2000
Expire le : 04/01/2000
Classes : 30
CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR
CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99825761
Enregistrée le : 23/11/1999
Expire le : 23/11/1999
Classes : 0, 29, 30, 31
CLEMENCE DESJARDIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99809182
Enregistrée le : 20/08/1999
Expire le : 20/08/1999
Classes : 0, 29, 30, 31
DONAGIO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99807453
Enregistrée le : 06/08/1999
Expire le : 06/08/1999
Classes : 30
PICCINA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99805989
Enregistrée le : 29/07/1999
Expire le : 29/07/1999
Classes : 0, 29, 30
PITCHINA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99786006
Enregistrée le : 06/04/1999
Expire le : 06/04/1999
Classes : 30
LA TOQUE ANGEVINE PIZZA'SOLO pâte fine cuite au four
LA TOQUE ANGEVINE PIZZA'SOLO pâte fine cuite au four
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98753805
Enregistrée le : 12/10/1998
Expire le : 12/10/1998
Classes : 0, 29, 30, 42
LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz.
LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98740446
Enregistrée le : 06/07/1998
Expire le : 06/07/1998
Classes : 0, 29, 30, 42
SAM CITY PIZZA AMERICAINE
SAM CITY PIZZA AMERICAINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94539124
Enregistrée le : 06/10/1994
Expire le : 06/10/1994
Classes : 0, 29, 30
LA TOQUE ANGEVINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR94516964
Enregistrée le : 22/04/1994
Expire le : 22/04/1994
Classes : 29, 30